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Dossiers approuvés et enregistrés en préfecture : dossier de délibération du conseil de communauté (27 juin 2008), rapport de présentation, règlement, plan de synthèse, guide. • 2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Plaques commémoratives apposées sur les façades de maisons habitées par des personnalités nancéiennes : correspondance, liste. • 2007-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 52

Sujet : urbanisme • commémoration

Fonction : dénomination

Plaques de rue : notes, rapports, étude, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1996-2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 53

Sujet : urbanisme • voie communale • signalisation routière

Fonction : dénomination

Répertoire des noms de voies. • 2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 54

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Propositions • 1983-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 55-56

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Attribution de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 1983-2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 55

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Modification de dénominations de voies : notes, correspondance, coupures de presse, documentation (par nom). • 2002-2012 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 56

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Dossiers d'attribution de nom • 1988-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 57-61

Sujet : urbanisme • voie communale

Fonction : dénomination

Voies privées • 1998-2013 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 62

Sujet : urbanisme • voie privée

Fonction : dénomination

Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne : diagnostics territoriaux (par quartier). • 2003-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

683 W 7

Sujet : urbanisme

Type : étude

Acquisition foncière et immobilière • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 3-4, 6, 685 W 1, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Préemption • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Déclaration d'intention d'aliéner • 1983-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150, 117 W 1-5, 625 W 6, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Registres de dépôt • 2013-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 1-4, 1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2013, 26 septembre - 2014, 2 janvier. • 2013-2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 1

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2014, 2 janvier - 31 décembre. • 2014 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 2

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2015, 1er janvier - 23 décembre. • 2015 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 3

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2016, 21 décembre - 2018, 31 mai. • 2016-2018 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

117 W 4

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre

2016-2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1006 W 8

Sujet : urbanisme • aménagement foncier

Type : registre • document numérique

Déclarations d'intention d'aliéner ne donnant pas lieu à préemption • 2019 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1007 EL 128-150

Sujet : urbanisme • aménagement foncier