Justice Organisation de la justice Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Organisation de la justice Palais de justice Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Type : arrêté préfectoral Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Bailliage de Nancy Jugement à l'encontre de Louis Didier dans une affaire de vol. • 1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 22 Sujet : justice • juridiction • sénéchaussée • vol • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : Baillage (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de première instance de Nancy Tribunal d'arrondissement. – Liste des jurés. • 1799 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 27 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : liste nominative Nom d'organisation : France. Tribunal de première instance (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunal de police correctionnel de Nancy Extrait du jugement de Jean Léopold L'Entretien. • 1792 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 33 Sujet : justice • juridiction • décision de justice Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal de police (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Commission chargée de la formation de la liste préparatoire du jury en matière criminelle Rapports, liste, notes, correspondance (1872, 1877-1899). • 1872-1899 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 53 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement Type : rapport • liste nominative Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Listes des électeurs formant le collège départemental. – Année 1827 : listes, placards (12) ; année 1828 : liste (1827-1828). Liste générale du jury : listes, placards (29) (1828). • 1827-1828 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 56 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises • collège électoral Fonction : fonctionnement • désignation Type : liste nominative • affiche Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes, placard (1). • 1829-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 57 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement • désignation Type : liste nominative • affiche Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Jury d'assises Listes annuelles du jury d'assises, établissement : listes (1832-1834, 1836). • 1832-1836 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 58 Sujet : justice • juridiction • jury d'assises Fonction : fonctionnement • désignation Type : liste nominative Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Peines capitales • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 61 Sujet : justice • juridiction • peine capitale Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Cour d'assises de Meurthe-et-Moselle Peines capitales Exécution de condamnés. – Lieu d'exécution, convoiement des dépouilles au cimetière : correspondance (1851-1857). Affaires individuelles : coupures de presse, coupe-file, correspondance (classement nominatif) (1843-1925). Secours aux anciens exécuteurs des jugements criminels : notes, correspondance (1812-1847). • 1812-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 61 Sujet : justice • juridiction • peine capitale Fonction : fonctionnement Type : coupure de presse Nom d'organisation : France. Cour d’assises (Nancy)
Justice Fonctionnement de la justice Institutions judiciaires Tribunaux militaires • 1936-1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 68 Sujet : justice • juridiction Fonction : fonctionnement Type : minute juridictionnelle Nom d'organisation : France. Tribunal militaire permanent (Metz) • France. Tribunal militaire permanent (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances • 1992-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 592 W 1-9, 799 W 2, 1035 W 1-2 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Budget • 1992-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 592 W 1, 9, 1035 W 1 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Budget Bilans financiers. • 1992-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1035 W 1 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique Type : document numérique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité • 1998-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 592 W 2-8, 799 W 2, 1035 W 2 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité Demandes de subventions • 1998-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 799 W 2 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité Régie d'avances • 1999-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 592 W 2-8 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité Régie d'avances Grand livre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 592 W 2 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)
Opéra national de Lorraine Administration générale Finances Comptabilité Régie d'avances Grand livre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 592 W 3 Sujet : art dramatique • salle de spectacles • musique • finances publiques • comptabilité publique • comptabilité publique Nom d'organisation : Opéra national de Lorraine (Nancy)