Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Achat d'un terrain quai Sainte Catherine. • 1885-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 13 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Château d'eau désaffecté à Vandoeuvre, • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 14 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'opérations d'urbanisme Rue Ernest Albert Laxou, aménagement de la Meurthe entre Frouard et Dombasle commmune de Tomblaine. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 34 W 15 Sujet : urbanisme
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Infractions et pénalités Non réalisation d'aires de stationnement, participation financière des constructeurs : listes, délibérations, note. • 1982-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 186 Sujet : urbanisme • aire de stationnement Fonction : financement
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Information du public Droit du sol, sensibilisation des usagers : brochures. • 1995-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 64 Sujet : urbanisme • communication institutionnelle Type : brochure
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité • 2000-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1, 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Registres de dépôt 2009-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1006 W 9 Sujet : urbanisme Type : registre • document numérique
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Enseignes et pré-enseignes • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1 Sujet : urbanisme • commerce Type : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Enseignes, pré-enseignes et publicité Enseignes et pré-enseignes Dossiers d'autorisation d'enseigne : présentation du projet, correspondance. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 758 W 1-2, 860 W 1 Sujet : urbanisme • commerce Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1821-1937 • 1821-1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1857-1970 • 1857-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 55-86 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers • 1880-1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1301-1359 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan
Commande publique Commande publique • 1983-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 1-324 Sujet : commande publique Fonction : adjudication Type : marché public
Estampes, dessins et peintures Architecture • s.d.-XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 Fi 1-2, 19, 22-23, 27-31, 33-34, 40, 97, 3 Fi 1-3, 5-18, 21-93, 96-98, 100-114, 119-120, 122-142, 144, 146-150, 157-163, 165, 167-169, 171-174, 176, 211, 213, 102 Fi 2-8, 10-12, 14-17, 22, 103 Fi 10-12, 14, 18-24, 34-41, 67-71, 76, 84-89, 92-94, 96-97, 101-102, 104-106, 109, 113, 115 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Type : document graphique
Population Population Étrangers Attestations d'accueil • 2005-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1066 W 1-3 Sujet : population • séjour des étrangers
Population Population Étrangers Attestations d'accueil Données d'enregistrement • 2005-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1066 W 1-3 Sujet : population • séjour des étrangers Type : registre
Culture, événementiel, vie associative Administration générale Généralités • 1985-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 69 W 1, 1026 W 1 Sujet : culture • administration générale
Culture, événementiel, vie associative Administration générale Courrier • 2000-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 669 W 1-22 Sujet : culture • administration générale
Culture, événementiel, vie associative Administration générale Finances Budget • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 373 W 1 Sujet : culture • administration générale • finances locales
Culture, événementiel, vie associative Administration générale Travaux • 1994-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 373 W 3-4 Sujet : culture • administration générale • construction