Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive • 1983-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 746 W 5, 714 W 7-8, 10, 746 W 6-7, 1012 W 8, 746 W 8-11, 1012 W 5-7, 714 W 9, 1012 W 9-13 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail Fonction : gestion du personnel • prévention
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : A-G. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 9 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif Fonction : gestion du personnel • prévention Type : dossier individuel
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Contentieux des accidents du travail. – Dossiers individuels : H-W. • 1991-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 10 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail • contentieux administratif Fonction : gestion du personnel • prévention Type : dossier individuel
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine professionnelle Accidents du travail Dossiers individuels. – Agents non titulaires : formulaires de déclaration d'accident du travail à la sécurité sociale (1986-1993), fiches de calcul du taux de cotisation "accident du travail" à la caisse régionale d'assurance maladie (1992-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 714 W 8 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail • accident du travail Fonction : gestion du personnel • prévention
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Médecine préventive Prévention des risques professionnels : comptes rendus, supports de présentation, guide, liste, note, plan d'action de management des risques, accord cadre santé et bien-être au travail, rapports, relevé de décisions. • 2010-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1012 W 7 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail Fonction : gestion du personnel • prévention • prévention Type : document numérique
Ressources humaines Médecine professionnelle et prévention des risques au travail Médecine professionnelle et préventive Accompagnement social Handicap. – Fiches actions : carte mentale, aménagements, communication, formation, maintien dans l'emploi, recrutement. Centre communal d'action sociale (CCAS), mission handicap : compte rendu. Travailleurs handicapés : liste. Intégration et maintien dans l'emploi : plan d'action, tableau budgétaire. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1012 W 12 Sujet : personnel • fonctionnaire territorial • sécurité du travail • santé • médecine du travail Fonction : gestion du personnel • prévention Type : document numérique
Action économique Affaires réglementaires Débits de boissons temporaires (buvettes) • 2001-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 1 Sujet : action économique • police économique • débit de boissons • association
Action économique Affaires réglementaires Lotos, loteries et tombolas • 2014-2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 962 W 2 Sujet : action économique • police économique • association
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Fête du 8 mai : arrêté municipal, compte-rendu de réunion, programme, invitations, liste d'invités, discours, coupures de presse, notes de service, correspondance. Rallye international Lorraine-Alsace : arrêté municipal, liste des participants, demande d'engagement, règlement, coupure de presse, notes de service. Fête des mères : compte-rendu de réunion, invitation, coupure de presse, notes de service, correspondance. Fête de Jeanne d'Arc : arrêté, réunion de commission, communiqués de presse, programme, invitations, liste d'invités, liste des participants, tract, brochure, plans (2), coupures de presse, notes de service, correspondance. Journée de l'ouvrière : programme, invitation, discours, coupure de presse. Anniversaire de la victoire de Verdun : procès-verbal de réunion, communiqué de presse, programmes, invitations, tracts, plan (1), coupures de presse, notes de service, correspondance. Fête des fleurs : arrêté municipal, invitation, liste d'invités, communiqué de presse, correspondance. Anniversaire de l'association des mutilés et anciens combattants : invitation, discours, coupures de presse, correspondance. Fête du 14 juillet : arrêté municipal, extrait des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, programme, invitations, liste d'invités, liste de matériel, collecte, discours, plan (1), communiqués de presse, coupures de presse, notes de service, correspondance, 1 fleur de boutonnière. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 423 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : plan
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Cérémonie à la mémoire du colonel Driant : invitation, liste des invités, note de service, coupures de presse, correspondance. Paris-Strasbourg à la marche : compte-rendu de réunion. Bal costumé d'enfants : notes de service, coupures de presse, correspondance. Journée de la déportation : programme, invitations, liste des invités, notes de service, coupures de presse, plan (1), correspondance. Cérémonie en hommage aux soldats soviétique inhumés au cimetière du sud : invitation, note, coupures de presse, correspondance. Fête du 8 mai : programmes, invitations, notes de service, discours, coupures de presse, correspondance, 1 photographie. Fête de Jeanne d'Arc : programmes, invitations, liste des invités, compte-rendu de réunion, notes de service, coupures de presse. Corso-carnavalesque : notes de service. Journée régionale de l'intendance : programme, invitation, liste des invités, coupures de presse, correspondance. Fête des mères : notes de service, coupures de presse, correspondance. Anniversaire de l'appel du 18 juin : programme, notes de service, discours, plan (1), coupures de presse, correspondance. Tour de France cycliste : invitation, liste des invités, note, compte-rendu de réunion, coupures de presse, correspondance. Fête du 14 juillet : programmes, invitations, liste des invités, notes de service, discours, compte-rendu de réunion, rapport sur les prix littéraires et scientifiques, plan (1), coupures de presse, correspondance. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 496 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : document photographique • plan
Police locale Cérémonies et fêtes publiques Rallye de Monte Carlo : invitation, note de service, correspondance. Biennale de l'image : invitation, note de service, brochure, correspondance. Bal costumé d'enfants : invitation, note de service. Cérémonie pour la plantation de l'Arbre de la Liberté : invitation, note de service, documentation, correspondance. Concert de l'orchestre philharmonique d'Israël : invitation, notes de service, correspondance. Marche de l'Europe : invitation, note de service, coupure de presse, correspondance. Journée de la déportation : programme, invitations, notes de service, correspondance. Festival de chant choral : programme, invitations, note de service, correspondance. Fête du 8 mai : programme, invitation, liste des invités, notes de service, coupure de presse, correspondance. Rallye de Lorraine : programme, invitation, note de service, correspondance. Fête de l'enfant et semaine de la Turquie : invitation, note de service, correspondance. Journée du piéton : invitation, note de service, tract, correspondance. Fête de Jeanne d'Arc : programme, invitation, notes de service, correspondance. Anniversaire de l'appel du 18 juin : programme, notes de service, texte intégral de l'appel du 18 juin, correspondance. Concert de trompes de chasse : programme, invitation, note de service, correspondance. Fête du 14 juillet : programme, invitations, notes de service, correspondance, 1 affiche (cotée en 4 Fi). • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 I 523 Sujet : manifestation publique • cérémonie publique • commémoration • fête Type : affiche • plan
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Membres du gouvernement français Jean Achard, sous-secrétaire d'Etat au Ravitaillement (11 mai 1941) : note, rapport de conférence (1941). Jean Borotra, commissaire général à l'Education nationale et aux Sports, (3 juin1941 et 26 janvier 1942) : programme, correspondance (1941-1942). Georges Lamirand, secrétaire général de la Jeunesse (23 juillet 1941 et 24 octobre 1942) : programme, correspondance (1941-1942). Colonel Pascot, commissaire général à l'Education générale et aux Sports (17 octobre 1942) : programme, correspondance (1942). Ferdinand de Brinon, secrétaire d'Etat (15 juillet 1943) : discours, programmes, invitations, correspondance (1943). Paul Creyssel, secrétaire général à la Propagande (13 novembre 1943) : note, correspondance (1943). Délégation gouvernementale (René Pleven, ministre des Finances ; Louis Jacquinot, ministre de la Marine ; Pierre-Henri Teitgen, ministre de l'Information) (19 novembre 1944) : programme (1944). Pierre-Henri Teitgen, ministre de l'Information (9 décembre 1944) : programme, correspondance (1944). • 1941-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 34 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • administration centrale Nom de personne : Achard, Jean (1898-1953) • Borotra, Jean (1898-1994) • Brinon, Ferdinand de (1885-1947 ; homme politique) • Creyssel, Paul (1895-1975) • Jacquinot, Louis (1898-1983) • Lamirand, Georges (1899-1994) • Pascot, Joseph (1897-1974) • Pleven, René (1901-1993) • Teitgen, Pierre-Henri (1908-1997)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Ministres et ambassadeurs étrangers William Graves Sharp, ambassadeur des Etats-Unis d'Amérique (1er janvier 1917) : livret. Myron Timothy Herrick, ambassadeur des Etats-Unis d'Amérique (17 novembre 1921) : correspondance (1921). Walter Evans Edge, ambassadeur des Etats-Unis d'Amérique (15 avril et 12 octobre 1930) : coupures de presse, correspondance (1929-1930). Alfred de Chlapowski, ambassadeur de Pologne (25 janvier 1931) : coupures de presse, correspondance (1930-1931). Général Maritch, ministre de la Guerre de Yougoslavie (11 octobre 1936) : programme, correspondance (1936). Jules Lukasiewicz, ambassadeur de Pologne (11 avril 1937) : programme, coupures de presse, correspondance (1937). Constantin Batoloff, ministre de Bulgarie (27 avril 1937) : programme, notice, coupures de presse, correspondance (1937). [Armoiries de la Pologne : aigle]. – 1 broderie en applique, toile grise sur fond satin fuchsia, sequins et perles en applique ; 74 x 78 cm. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 39/1 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • relations internationales • administration centrale • représentation diplomatique • drapeau Type : objet Nom de personne : Batoloff, Constantin (1878-1938) • Edge, Walter Evans (1873-1956) • Herrick, Myron Timothy (1854-1929) • Maritch, Lioubomir (général) • Sharp, William Graves (1859-1922) • Chlapowski, Alfred (1874-1940) • Lukasiewicz, Jules (1892-1951)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Visites protocolaires Noblesse française et étrangère Catherine de Wurtemberg, épouse du prince Jérôme Bonaparte (août 1807) : correspondance (1807). Duc de Berry (30 septembre 1814) : programme, arrêté, compte rendu, chant, correspondance (1814). Comte d'Artois (2-4 novembre 1814) : livret, arrêté, compte rendu, correspondance (1814-1815). Duc d'Angoulème (22 novembre 1818, 2 juin 1820, 23 septembre 1826) : programme, arrêté, correspondance (1818-1826). Constantin, grand-duc de Russie (7 juin 1892) : coupures de presse, correspondance (1892). Serge, grand-duc de Russie (16 avril 1910) : correspondance, 1 photographie cotée 5 Fi 11103 (1910). Nicolas, grand-duc de Russie (23 septembre 1912) : programme, notice, correspondance, 1 photographie cotée 5 Fi 5575, 7 cartes postales cotées 106 Fi 3056-3062 (1912). Léopold de Bavière (juillet 1912), Marie-Adélaïde de Luxembourg (juillet 1912), Frédéric de Teschen (juillet 1913) : correspondance (1912-1913). Prince Prajadhipok, frère du roi du Siam (3 novembre 1921) : correspondance (1921). Henri d'Orléans, comte de Paris (9 juillet 1956) : programme, coupures de presse, correspondance (1956). • 1807-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 47 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • noblesse • relations internationales Type : document photographique • carte postale Nom de personne : Orléans, Henri d' (1908-1999) • Angoulême, Louis Antoine d’Artois (1775-1844 ; duc d’) • Berry, Charles Ferdinand de Bourbon (1778-1820 ; duc de) • Catherine (reine de Westphalie ; 1783-1835) • Charles X (roi de France ; 1757-1836) • Constantin Constantinovitch (grand-duc de Russie ; 1858-1915) • Léopold (prince de Bavière ; 1846-1930) • Nicolas Nikolaevich (grand-duc de Russie ; 1856-1929) • Rama VII (roi de Siam ; 1893-1941) • Serge Mikhaïlovitch (grand-duc de Russie ; 1869-1918)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Jumelages et relations internationales Karlsruhe Lycéennes (30 mai 1956) : coupures de presse, correspondance (1956). Orchestre municipale scolaire (6 octobre 1956) : discours, invitation, coupures de presse (1956). Représentants des organisations économiques et commerciales (12 juillet 1957) : coupures de presse, correspondance (1957). Clergé des paroisses (21 septembre 1960) : coupures de presse, correspondance (1960). Maire (24 septembre 1960) : discours, programme, liste des invité, coupures de presse, correspondance (1960). Orchestre scolaire (23 février 1964) : programme, invitation, coupures de presse, correspondance (1965). Section des internés, résistants et victimes du nazisme (12 avril 1964) : invitation, coupures de presse, correspondance (1963-1964). Etudiants (16 octobre 1964) : coupures de presse, correspondance (1964). Orphelins à la foire attractive (21 avril 1971) : coupures de presse, correspondance (1971). Gymnastes (22 mars 1975) : discours, programme, menu, comptes rendus de réunion, invitation, liste des invités, coupures de presse (1974-1975). 20e anniversaire du jumelage (24-25 mai 1975) : coupures de presse, discours, programme, menus, comptes rendus de réunion (1974-1975). Chercheurs (26 avril 1980) : notice, coupure de presse, correspondance (1980). 25e anniversaire du jumelage (24-25 octobre 1980) : coupures de presse, programme, menu, invitation (1980). • 1956-1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 53 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • jumelage • relations internationales • université • étudiant • élève • lycée • formation musicale • ministre du culte • maire • victime de guerre • résistance • sport • chercheur • orphelinat • commémoration Nom géographique : Karlsruhe (Bade-Wurtemberg, Allemagne)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Jumelages et relations internationales Karlsruhe Lycéennes (30 mai 1956) : coupures de presse, correspondance (1956). Orchestre municipale scolaire (6 octobre 1956) : discours, invitation, coupures de presse (1956). Représentants des organisations économiques et commerciales (12 juillet 1957) : coupures de presse, correspondance (1957). Clergé des paroisses (21 septembre 1960) : coupures de presse, correspondance (1960). Maire (24 septembre 1960) : discours, programme, liste des invité, coupures de presse, correspondance (1960). Orchestre scolaire (23 février 1964) : programme, invitation, coupures de presse, correspondance (1965). Section des internés, résistants et victimes du nazisme (12 avril 1964) : invitation, coupures de presse, correspondance (1963-1964). Etudiants (16 octobre 1964) : coupures de presse, correspondance (1964). Orphelins à la foire attractive (21 avril 1971) : coupures de presse, correspondance (1971). Gymnastes (22 mars 1975) : discours, programme, menu, comptes rendus de réunion, invitation, liste d « Karlsruhe » [représentation du musée de Karlsruhe] / Kaiser Germany. – 1 assiette, porcelaine bleue ; diam. 24.5 cm. Inscription au dos : « Städteteller aus der Sammelserie nach originalentwürfen von Hans Liska, Karlsruhe. Am 17.6.1715 legte Margraf Karl Wilhelm von Baden Dürlach dem GrPundstein zu einem achteckigen Schlosstürm (…) ». Offert par Karlsruhe. • XXe siècle Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 53/1 Sujet : vie publique • réception officielle • visite officielle • jumelage • relations internationales • université • étudiant • élève • lycée • formation musicale • ministre du culte • maire • victime de guerre • résistance • sport • chercheur • orphelinat • commémoration Type : objet Nom géographique : Karlsruhe (Bade-Wurtemberg, Allemagne)
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Inaugurations Plaques et monuments commémoratifs Monument aux héros connus et inconnus de la Résistance (21 septembre 1947) : programme, notes, plans, correspondance (1947-1953). Monument du Léomont (8 octobre 1950) : programme, note, invitations (1950). Plaque commémorative d'Edmond de Goncourt (21 avril 1953) : coupures de presse, correspondance (1952-1953). Mémorial au personnel municipal mort pour la France (9 novembre 1957) : discours, programme, plan, liste des employés municipaux morts pour la France, coupures de presse, correspondance (1957). Chapelle ardente destinée aux corps des soldats morts en Algérie (24 avril 1959) : discours, coupures de presse, correspondance (1959). Inscription en hommage au maréchal Lyautey (5 juin 1966) : programme, plan, liste des invités, invitations, coupures de presse, correspondance (1965-1966). Plaque commémorant la bataille de Yorktown (20 septembre 1973) : discours, programme, documentation, menu, invitation, coupures de presse, correspondance (1972-1973). Plaque commémorative aux morts pour la France en Afrique du Nord (10 mars 1974) : discours, invitation, coupures de presse, correspondance, 5 photographies cotées 5 Fi 5604-5608 (1973-1974). Plaque commémorative du 1er congrès des américanistes (10 septembre 1976) : notice, invitation, coupures de presse, correspondance (1976). Plaque commémorative du colonel Gilbert Grandval (26 novembre 1988) : programme, notice, invitation, correspondance (1986-1988). Plaque commémorative au lieutenant Désilles (3 mars 1991) : programme, note, invitation, coupures de presse, correspondance (1990-1991). • 1947-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 70 Sujet : vie publique • réception officielle • inauguration • cérémonie publique • commémoration • résistance • mort pour la France • monument commémoratif Type : document photographique • plan Sujet (contexte-historique) : guerre 1914-1918 • guerre 1939-1945 • guerre d'Algérie (1954-1962) Nom géographique (batiment) : Vitrimont (Meurthe-et-Moselle, France) -- Monument du Léomont
Protocole et distinctions honorifiques Réceptions Congrès, colloques, conférences, journées d'étude Colloque portant sur le mécanisme de combustion du carbone (27 septembre 1949) : programme, notice, correspondance (1949). 18e congrès de l'union des bureaux de bienfaisance (9 juin 1950) : programme, correspondance (1949-1950). 16e congrès de la confédération des sociétés belges de France (7 juillet 1951) : discours, programme, invitation, correspondance (1951). Assisses de la commission d'échanges touristiques belgo-franco-luxembourgeoise (20 mars 1954) : menu, listes des invités, correspondance (1953-1954) Congrès national des Poilus d'Orient et des Théâtres d'Opérations Externes (6 juin 1954) : programme, livret, coupures de presse, correspondance (1953-1954). 27e congrès espérantiste (1er août 1954) : discours, coupures de presse, correspondance (1954). Conférence sur Louis Bertrand (6 février 1955) : discours, coupure de presse, correspondance (1955). Semaine sociale (23 juillet 1955) : discours, programmes, invitation, coupures de presse, correspondance (1955). Colloque international « Le fer à travers les âges » (5 octobre 1955) : brochure, coupures de presse, correspondance (1955). • 1949-1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 206 Sujet : vie publique • réception officielle • réunion scientifique • association • recherche scientifique • aide sociale • tourisme • ancien combattant • langue étrangère Nom de personne : Bertrand, Louis (1866-1941)
Secrétariat des assemblées Secrétariat des assemblées • 1983-2022 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 98 W 7-64 ; 215 W 1-38 ; 271 W 1-302 ; 275 W 1-10 ; 312 W 1-51 ; 379 W 1-97 ; 521 W 1-200 ; 576 W 1-111 ; 656 W 1-97 ; 708 W 1-75 ; 756 W 1-86 ; 803 W 1-46 ; 830 W 1-391 ; 960 W 1-2 ; 988 W 1-105 ; 1034 W 1-163 ; 1049 W 1-200 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Mot matière thésaurus : administration communale
Secrétariat des assemblées Conseil municipal Dossiers de séance Mandat 1983-1989 1983, 31 mai, 27 juin, 1er juillet. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 49 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • dossier de séance