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Procès-verbal de réunion, correspondance. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

61 W 32

Notes, compte rendu de réunion du conseil d'administration, documents financiers, correspondance. • 1989-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

159 W 5

Fonctionnement : comptes rendus, procès-verbaux, rapports, rapport d'activité, statuts, notes, correspondance, plaquette. Manifestation du forgeage d'un katana (sabre japonais) : convention, correspondance, projet. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

69 W 176

Exposition « Aux origines de la Lorraine rurale » : dossier de présentation, convention, correspondance. • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

268 W 49

L'Aventure du fer (1er étage de la tour Eiffel) : dossier de présentation, rapports du musée de l'histoire du fer. • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

268 W 51

2 plaquettes de programmation,1 photographie (s.d.) cotée 5 Fi 10960. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

234 W 15

Périmètre de sursis à statuer : délibérations, décisions, lettre du préfet, historique (1990-1991). Révision : arrêté du maire, convention, étude et projet de développement urbain entre Meurthe et canal, notes, correspondance, planning, plans (1990-1992). Procédure de recours : ordonnance, requête, mémoires en défense et ampliatif, notes, tableau récapitulatif (1991-1992). Modification : registre d'enquête publique, notes (1994). • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

625 W 5

Conversion de commerces vacants en logements. – Mise en place : extrait des registres des délibérations du conseil municipal. Étude de mise en place : compte-rendu. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Subvention : arrêté préfectoral. État d'avancement : bilans. Comité directeur. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. Prolongation de l'opération : extrait des registres des délibérations du conseil municipal, avenant à la convention d'opération. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 13

Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

866 W 7