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Tarification des parkings. - Tarifs : note de synthèse annuelle (1991-1999). Évolution entre 1982 et 1995 : statistiques (1992-1996). Évolution de la tarification des abonnements des parcs de stationnement de GTM : note (2001). Passage à l'euro : délibération, rapport, statistiques (2001). • 1992-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

813 W 58
Fonction : tarification
Type : tarif • statistique

Fourrière et service de ramassage, fonctionnement : arrêtés du maire, arrêté préfectoral, note du préfet, extrait de délibération, compte rendu de réunion, plan de la fourrière, communiqués de presse, coupures de presse, bilan d'activité, statistiques, registre, correspondance. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 117

Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1986-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

188 W 1

Révision de la liste électorale : notes, procès-verbal des travaux de la commission chargée de la révision des listes, procès-verbal de dépôt et de publication des tableaux rectificatifs, état général des électeurs, états des inscriptions et radiations, états statistiques des jeunes électeurs de 18 à 21 ans, états statistiques des électeurs par tranches d'âge. • 1990-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

188 W 2

Sida, grande cause nationale 2005 : relevé de décision, rapport au comité directeur, communiqué de presse, coupure de presse, dossier de presse, questionnaire, programme, bilan, statistiques, photographies (tirage sur papier), brochures, correspondance. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 18