Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Mengin (place). – Étalages du marché central, conception. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 211 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché de détail • halle Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Henri-Mengin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henry-Lévy (impasse), n° 22. – Ensemble immobilier, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 254 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Henri-Lévy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 13. – Travaux de menuiserie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 267 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 55. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 11 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'), n° 6. – Reconstruction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 70 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'). – Site Gaz de France, restructuration et aménagement . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 289 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Isabey (rue), n° 54. – Auberge de la Ravinelle, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 369 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Isabey
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 13-15. – Restructuration. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 300 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne d'Arc (rue), n° 205. – Arbre, chute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 402 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Tour Marcel-Brot, dépose de l'enseigne. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 375 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Tour Marcel-Brot, mise en service. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 299 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • inauguration Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Marcel-Brot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 34. – Droit de préemption. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 391 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 19.– Travaux de remplacement de fenêtres. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 36 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Malval (place), n° 7. – Travaux de couverture. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 2 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Joseph-Malval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Fayette (place), n° 1. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 15 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place La-Fayette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (îlot). – Ensemble immobilier, construction. • 1997-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 112 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot de La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 13. – Ensemble immobilier, recours gracieux de la construction. • 2005-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 113 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue). – Lotissement de la Pépinière, réflexion sur l'évolution du secteur. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 281 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire • lotissement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Mothe (boulevard), n° 16. – Jardin d'eau, aménagement. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 259 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Jardin d'Eau