Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Winston-Churchill (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/17 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Winston-Churchill
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 12. – Locaux de la société Auto industrie de l'Est, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 340 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif 20e-Corps (avenue du), n° 66. – Immeuble, restructuration. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 138 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement du territoire Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Abbé-Didelot (rue de l'), n° 2. – Prison Charles-III, délocalisation. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 380 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement pénitentiaire Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Prison Charles-III (1857-2010)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Amerval (rue d'), n° 1. – Aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 395 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amerval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anatole-France (avenue), n° 31. – Immeuble, contentieux administratif de la modification des menuiseries extérieures. • 1999-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 74 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anne-Fériet (rue), n° 16-18. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 29 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Anne-Fériet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Arsenal (place de l'), n° 20. – Démolition. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 383 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de l'Arsenal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Augustin-Hacquard (rue), n° 6. – Maison Jean-Prouvé, acquisition par la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 217 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison Jean-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 103-105. – Garage, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 176 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 105. – Dépôt de la société Point P, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 181 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 35. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 252 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 56. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 44 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 68. – Acquisition par la ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 218 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 135 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Baron-Louis (rue), n° 21. – Immeuble, travaux de façades. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 152 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Baron-Louis
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (îlot). – Immeubles et terrains, transfert du District urbain à la Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 77 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (allée de), n° 12. – Plan d'occupation des sols, modification. • 1996-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 415 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (allée de), n° 17. – Conflit de droit privé. • 2011-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 181 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée de Beauregard