Justice Organisation de la justice Palais de justice • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Organisation de la justice Palais de justice Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Type : arrêté préfectoral Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy • 1876-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17-19 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy • 1876-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10-12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Législation Interdiction aux interdits de séjour de résider à Nancy : voeux du conseil municipal, correspondance. • 1938-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 2 Sujet : justice • organisation judiciaire • législation • interdit de séjour
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux. • 1798 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 5 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Avoués Tableaux des avoués près le tribunal de première instance de Nancy : placards (7). • 1927-1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 14 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • avoué Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections du 21 pluviôse an X (10 février 1802) : listes nominatives. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 6 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : liste nominative
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections du 19 ventôse an X (10 mars 1802) : listes des noms, placards, arrêtés préfectoraux. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 7 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : liste nominative • arrêté préfectoral • affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Arrondissement de Nancy. – Élections : placards d'avis et d'arrêtés (4), arrêté des consuls du 17 frimaire an X, arrêté préfectoral. • 1802 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 8 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : arrêté préfectoral • affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Huissiers Tableaux de la communauté des huissiers de l'arrondissement de Nancy : placards (2) (1876, 1885). Tableau des huissiers près les tribunaux de première instance de Nancy et de Toul : placard (1931). Tableaux des huissiers de justice du département de Meurthe-et-Moselle : placards (3) (1955-1956, 1963). • 1876-1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 15 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • huissier de justice Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Juge de paix et assesseurs Cantons de Nancy. – Élections : pétition, extraits des délibérations du conseil municipal et du conseil du département de la Meurthe (1790), extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbaux (1795-1797). • 1790-1797 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 4 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • juge de paix • élection Type : pétition
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal du département de Meurthe-et-Moselle (section Nancy) : placards (2) (1928, 1930). Tableaux des notaires de la circonscription judiciaire du tribunal de première instance de Nancy et de Toul : placards (4) (1931, 1933-1934, 1939). Tableaux des notaires du département de Meurthe et de Meurthe-et-Moselle : placards (6) (1959/1960-1966/1967). • 1928-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 20 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (7). • 1876-1898 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 10 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (5). • 1898-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 11 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Auxiliaires de justice Avocats Tableaux de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Nancy Placards (7). • 1914-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 12 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • auxiliaire de justice • avocat Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (12). • 1876-1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 17 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (11). • 1890-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 18 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice Personnel judiciaire Officiers ministériels Notaires Tableaux des notaires de l'arrondissement de Nancy Placards (11). • 1902-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 19 Sujet : justice • organisation judiciaire • personnel • officier ministériel • notaire Type : affiche
Justice Organisation de la justice • 1790-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 1-21 Sujet : justice • organisation judiciaire