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Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). – Partenariat : convention et avenants (1985), fiche de procédure (s.d.), correspondance relative à l'intervention d'infirmiers libéraux (1994). Forfaits de soins courants et en section de cure : notes (dont une relative à la capacité d'accueil), correspondance (1988-1991). Contrôle médical : note, correspondance (1987-1994). Contentieux : jugements du tribunal des affaires de sécurité sociale, rapport d'observation du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, accusé de réception d'une déclaration de recours, convocations, note, correspondance (1986-1992, 1994). • 1985-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 51

Association « Accompagner » : convention, statuts, plannings, liste des résidents accompagnés, correspondance, coupures de presse. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 53

Projet d'établissement 1996 : contrat de séjour, règlement intérieur, guide de séjour, plaquettes de présentation, fiches pratiques d'accueil, note, rapport d'activité de 1996, comptes rendus de réunions plénières, du comité de pilotage et de groupes témoin, enquêtes de satisfaction auprès des résidents, correspondance avec un cabinet de consultants, documentation. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 14

Projet d'établissement 1998 : document final, étude, note d'information, comptes rendus des réunions plénières, dossier d'appel à projets organisé par la Fondation de France. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 15

Projet d'établissement 2003-2008. – Projet d'ensemble : document final, plan d'action par secteur (hébergement, médical, restauration, animation), comptes rendus de réunion de groupes de travail. Restauration (fonctionnement de la salle à manger, cuisinette à étage et menus) : comptes rendus de réunion du " groupe repas" et de la "commission menus", notes d'information, proposition d'action, fiches pratiques, questionnaire aux résidents, listes de résidents, plans de table, menus type (2000-2003). • 2000-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 17

Délibérations du conseil d'administration et décisions du président du Centre communal d'action sociale relatives à Notre-Maison (1978, 1983-1984, 1988, 1990-2001, 2003). • 1983-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 9