Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 2e révision (prescrite le 3 juillet 1989, approuvée le 6 juillet 1992) Révision : comptes rendus de réunion. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 7 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 1re révision (prescrite le 5 décembre 1983, approuvée le 11 avril 1988) Groupe de travail restreint : comptes rendus, notes (1987-1988). Commissions : comptes rendus de réunion (1986-1988). • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 200 W 12 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Boulevard d'Austrasie, prolongement Notes, comptes rendus de réunion, correspondance avec les riverains, plans. • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 28 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Règlement (approuvé le 30 juillet 1996), notes, comptes rendus de réunion, présentations. • 1996-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 189 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme
Urbanisme Planification urbaine Toponymie Plaques de rue Plaques de rue : notes, rapports, étude, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1996-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 53 Sujet : urbanisme • voie communale • signalisation routière Fonction : dénomination
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains École nationale d'application des cadres territoriaux, construction Acquisition des terrains Implantation du CNFPT : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans. • 1993-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 12 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains École nationale d'application des cadres territoriaux, construction Acquisition des terrains Libération des terrains : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans. • 1993-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 14 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Établissements Rajzwing, relocalisation Établissements Rajzwing, relocalisation : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 7 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom d'organisation : Établissements Rajzwing (Nancy)
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Établissements Rajzwing, relocalisation Établissements Rajzwing, relocalisation : notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1997-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 8 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom d'organisation : Établissements Rajzwing (Nancy)
Urbanisme Urbanisme opérationnel Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) Opérations par zone géographique Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 685 W 10 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Centre-Ville
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan d'occupation des sols (POS) 3e révision (prescrite le 13 juin 1994, approuvée le 20 décembre 1996) Avis et observations sur le projet de révision : délibérations, note, compte rendu de réunion, correspondance, pièces annexes. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 18 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme • plan d'occupation des sols
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Étude "Notre-Dame de Bonsecours. L'église et ses abords" (1992), notes, comptes-rendus de réunion, correspondance. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 194 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP) Secteur de l'avenue de Strasbourg et de l'avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance. • 1993-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 196 Sujet : urbanisme Type : plan d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Aires d'accueil des gens du voyage, relocalisation Gens du voyage. – Terrain d'accueil, relocalisation du site de la rue Joseph-Florentin : notes, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1993-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 617 W 4 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Florentin
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains École nationale d'application des cadres territoriaux, construction Construction Bâtiment Conduite de réalisation : notes, comptes rendus de réunion, correspondance, planning, presse. Inauguration : note, invitation. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 21 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Meurthe Berges Projet global et phasage : délibérations, notes, rapports, comptes rendus de réunion, correspondance, plans, extrait du plan d'occupation des sols. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 34 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains Meurthe Berges Rue Mac-Mahon, acquisition des parcelles : liste, notes, rapports, comptes rendus de réunion, avis des Domaines, correspondance, plans. • 1990-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 35 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Mac-Mahon
Urbanisme Planification urbaine Plans d'urbanisme Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) Enquête publique : note, registre d'enquête, pièces annexes, rapport des commissaires enquêteurs, dossier sousmis à enquête, brochure, compte rendu de réunion. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 45 Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé Type : plan d'urbanisme • brochure
Urbanisme Urbanisme opérationnel Projets urbains École nationale d'application des cadres territoriaux, construction Construction Esplanade des sports et restaurant universitaire Esplanade des sports (la grande esplanade) : plan d'aménagement, étude des besoins, étude de faisabilité, notes, compte rendu de réunion, correspondance, plans. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 22 Sujet : urbanisme • opération d'urbanisme Type : plan
Urbanisme Acquisition foncière et immobilière Maîtrise du foncier Foncier. – Programme d'action foncière : étude, convention (1988, 1990). Projet d'aménagement : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (1991-1993). Zone d'aménagement différé (ZAD) : note, correspondance (1994). • 1988-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 625 W 4 Sujet : urbanisme • aménagement foncier • zone d'aménagement • aménagement foncier