Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Metz (rue de), n° 87. – Logements, construction. • 1987-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 1 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 3. – Garage, nuisances sonores. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 244 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pépinière (parc de la). – Travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 91 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de la Pépinière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 51-55. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 305 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 54-56. – Ensemble immobilier, construction. • 2011-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Villard (rue), n° 1. – Site des Constructions électriques nancéiennes, réaménagement. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 438 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom d'organisation : Constructions électriques nancéiennes Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Villard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 1. – Bijouterie Girard, travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 360 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du), n° 31. – Devanture, modification. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 297 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (zone d'aménagement concerté). – Ensemble immobilier, construction. • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 142 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Provençal
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif René-II (quai). – Logements, réhabilitation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 221 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai René-II
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 208 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 209 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 14. – Magasin Vanessa, aménagement de la façade. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 303 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 8. – Enseigne lumineuse en secteur sauvegardé, contentieux administratif. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 145 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • publicité • secteur sauvegardé Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84 bis. – Réfection. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 372 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 45. – Magasin Etam, travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 381 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jean (rue), n° 7. – Vitrine ouvrante, contentieux administratif de la construction. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 74. – Remplacement de menuiseries. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 294 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 99. – Immeuble, extension. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 273 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Anne (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 214 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne