Point public de Mon-Désert, 6 rue Mont-Désert. – Aménagement des anciens locaux de la Chambre des métiers : étude de faisabilité, estimation des travaux, 12 plans (s.d.), 18 plans dossier de consultation des entreprises, 12 plans projet, coupure de presse, estimation des travaux, 20 photographies, rapports, comptes rendus, correspondance. • 1996-2001
École élémentaire Braconnot, 12-14 rue Braconnot. – Restructuration : notice explicative, dossier d'étude, procès-verbal de visite d'un établissement recevant du public, 2 plans d'avant-projet sommaire, 5 plans d'avant-projet détaillé, coupures de presse, 4 plans, 27 photographies, notes, comptes rendus, correspondance. • 1975-1996
École maternelle de Buthegnemont, 45 rue Anne-Fériet. – Restructuration et extension : dossier d'étude, décision, programme, fonctionnel détaillé, notice descriptive, dossier de permis de construire, acte d'engagement, 19 plans d'avant-projet, 17 plans du groupe scolaire, 13 photographies, notes, comptes rendus, correspondance. • 1989-1997
Immeuble, 73 rue Isabey. – Acquisition d'un immeuble bâti et d'un équipement mobilier, échange de parcelle pour l'implantation du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et du centre d'action médico-social précoce (CAMSP) : acte notariés, délibération, compromis de vente, estimation des domaines, 7 plans. • 1997-1998
Immeuble, 73 rue Isabey. – Restructuration pour l'implantation du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et du centre d'action médico-social précoce (CAMSP) : dossier des ouvrages exécutés (dont 45 plans), rapport finaux de contrôle technique et de recherche d'amiante. • 1999
Immeuble, 73 rue Isabey. – Restructuration pour l'implantation du centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) et du centre d'action médico-social précoce (CAMSP) : notes, comptes rendus de réunion, délibération, estimation sommaire, étude sommaire, dossier de présentation, avant-projet sommaire (dont 12 plans), programme, diagnostic, esquisses, correspondance. • 1997-1998
[Ordonnance portant défense à tous traiteurs, taverniers et cabaretiers d'acheter aucune denrée soit sur place, en rue ou dans leurs maisons ni de se trouver sur les places ou halles les jours de marchés avant neuves heures du matin en été et dix en hiver] / La chambre du conseil de ville et police. • 1712
[Ordonnance portant défense à tous traiteurs, taverniers et cabaretiers d'acheter aucune denrée soit sur place, en rue ou dans leurs maisons ni de se trouver sur les places ou halles les jours de marchés avant neuves heures du matin en été et dix en hiver] / La chambre du conseil de ville et police. • 1723
Adjudication à l'enchère et au rabais : [concernant la petite chasse dans les bois communaux et des ouvrages des maçonnerie pour la reconstruction du petit canal devant l'hôtel de Vioménil] / Mairie de Nancy. Nancy chez C.-J. Hissette, imprimeur de la mairie, rue de la Hache, n° 227. 1 juillet 1813 • 1 juillet 1813
Adjudication restreinte sur offres de prix pour l'exécution d'un programme, 5me phase de travaux V.R.D. à Nancy : Lotissement du Haut-du-Lièvre / Ville de Nancy. Nancy imprimerie nancéienne, 15, rue G. Simon. 22 juillet 1961 • 22 juillet 1961
[Arrêté] : [chaque boulanger de Nancy sera tenu d'avoir constamment dans son magasin un approvisionnement de farine de bonne qualité] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie de Hinzelin et comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67, en face de la place du Marché. 2 juin 1848 • 2 juin 1848
Arrêté du maire de Nancy : mesures d'ordre et de police lors du prochain passage de sa majesté l'impératrice Marie-Louise d'Autriche en cette ville / le baron Riouffe. Nancy chez Haener et Delaye, impr. de la préfecture, 10 rue de la Constitution. 17 mars 1810 • 17 mars 1810
Arrêté... Il est défendu de faire aucune ouverture ou excavation quelconque dans les rues, places et voies publiques de la ville de Nancy, sans en avoir obtenu l'autorisation spéciale de l'administration municipale... Nancy, 14 janvier 1837 / Mairie de Nancy, Welche. Nancy A. Paullet, impr. 1837 • 1837
Arrêté... Il est défendu de laisser circuler des chiens dans les rues,place set autres lieux publics de la ville de Nancy, sans qu'ils soient munis de colliers portant les noms et les adresses de leurs maîtres... Nancy, le 28 décembre 1852 / Mairie de Nancy ; le maire..., B[ar]on Alfred Busquet. Nancy Impr. de Hinzelin et comp. 1852 • 1852
Arrêté : [qui partage en plusieurs sections les assemblées électorales des cantons dont la population dépasse 20 000 habitants] / Département de la Meurthe. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., imprimeurs de la mairie, rue Saint-Dizier, 67. 10 avril 1848 • 10 avril 1848
Avis.... A partir du 20 courant et pendant toute la durée de la foire..., la circulation des chevaux et des voitures est interdite... dans la rue des trottoirs Stanislas, dans le passage de l'Arc-de-triomphe et sur la place du Palais de justice... Nancy, le 16 mai 1852 / Mairie de Nancy ; Lemoine, maire. Nancy Impr. de Hinzelin et comp. 1852 • 1852
Avis : [concernant les mesures d'ordre à prendre afin d'éviter les accidents de la circulation des véhicules à l'occasion du séjour du Président de la République] / Mairie de Nancy. Nancy imprimerie de Hinzelin et Comp., rue St-Dizier, 67, en face de la place du Marché. 22 août 1850 • 22 août 1850
Avis important : [Le maire de la ville de Nancy croit devoir rappeler à ses concitoyens les mesures de prudence qu'il est absolument nécessaire d'observer en cas d'incursion d'avions ennemis] / Ville de Nancy. Nancy imprimerie Crépin-Leblond, 21, rue Saint-Dizier. 10 juin 1916 • 10 juin 1916
Avis. Le maire... renouvelle la défense faite par l'art. 8 de l'arrêté municipal du 11 février 1835, de faire galoper dans les rues les chevaux montés ou attelés... Nancy, le 8 juin 1837 / Mairie de Nancy ; Welche. Nancy A. Paullet 1837 • 1837
Avis : [pour recueillir les noms des citoyens qui figureront sur une colonne à la mémoire des braves morts sur le champ de bataille pour le défense de la patrie et de la liberté]. Nancy de l'imprimerie de H. Hæner, père, et J. R. Vigneulle, rue de la Constitution, n° 10. 27 mai 1800 • 27 mai 1800
