Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Villebois-Mareuil (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/8 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Villebois-Mareuil
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Virginie-Mauvais (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/12 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Virginie-Mauvais
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Victor-Hugo - Winston-Churchill Winston-Churchill (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 19/17 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Winston-Churchill
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Amerval (rue d'), n° 1. – Aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 395 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amerval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anne-Fériet (rue), n° 16-18. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 29 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Anne-Fériet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 135 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Baron-Louis (rue), n° 21. – Immeuble, travaux de façades. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 152 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Baron-Louis
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (îlot). – Immeubles et terrains, transfert du District urbain à la Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 77 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 1. – Garages, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 18 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 3. – Garages, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 27 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 39 et 39 bis. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 2010-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 166 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Braconnot (rue), n° 6. – Immeuble, réhabilitation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 333 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Braconnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cardinal-Tisserand (rue du). – Travaux de peinture. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 24 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Cardinal-Tisserant
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carmes (rue des), n° 44. – Bar L'Exécutif, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 403 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Carmes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Chaligny (rue des), n° 45. – Implantation de la société Les Courriers mosellans. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • société de services Type : plan Nom d'organisation : Les Courriers mosellans Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Chaligny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Champenoux (rue de), n° 12. – Immeuble, travaux. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 121 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Champenoux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Chanzy (rue), n° 5. – Travaux de façade. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 231 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Chanzy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-de-Foucault (rue), n° 43. – Logement, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 6 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-de-Foucauld
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 101. – Immeuble : contentieux administratif de l'extension. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 88 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif • logement collectif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III