Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n° 17. – Bâtiment à usage industriel, destruction. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 433 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition • bâtiment industriel Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cristalleries (rue des), n°8. – Bâtiment à usage de carrosserie, extension. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 125 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • services Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Cristalleries
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 1. – Maison des associations, création. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 327 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • association Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Didion (rue), n° 7. – Immeuble, réhabilitation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 257 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Didion
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dieuze (rue), n° 23. – Logements, réhabilitation. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 219 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Digue (rue de la), n° 2. – Bâtiments, destruction. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 68 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Digue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Bernheim (rue du), n° 8. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Bernheim
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Grandjean (rue du), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 385 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Grandjean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Docteur-Schmitt (rue du), n° 172. – Valeur du bien immobilier, demande d'information. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 50 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Schmitt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 17. – Magasin Maxi-Livres, travaux de devanture. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 382 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 35. – Travaux de façades. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 159 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 44. – Travaux de façade. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 262 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 49. – Travaux de façades. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 160 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Drouin (rue), n° 10. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 292 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Drouin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Durival (rue), n° 42. – Maison individuelle, construction. • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 185 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement individuel Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Durival
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Edmond-About (rue), n° 9. – Ensemble immobilier, construction. • 2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 103 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Edmond-About
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Émile-Moselly (rue), n° 52. – Mur, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 13 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Moselly
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Eugène-Vallin (rue), n° 29-31. – Logements et bureaux, construction. • 2011-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 168 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Eugène-Vallin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Fabriques (rue des), n° 51. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 19 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Fabriques (rue des). – Résidence Saint-Nicolas, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 98 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Fabriques