Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faïencerie (rue de la), n° 16. – Bijouterie Barthelemy, modification de la devanture. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 368 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Faïencerie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 3. – Bail commercial. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 129 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 67. – Nuisances de voisinage. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 110 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Français (rue), n° 2. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 317 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Français
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Gabriel-Mouilleron (rue), n° 48. – Discothèque La Guimbarde, ouverture. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 320 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Gabriel-Mouilleron (rue), n° 79. – Nuisances sonores. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 133 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Chevert (rue du), n° 6. – Immeuble, démolition. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 170 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Chevert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Fabvier (rue du), n°3. – Atelier-dépôt, transformation. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 318 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Fabvier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Gouraud (rue), n° 5.– Garage, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 38 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Gouraud
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 270 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Goncourt (rue des), n° 2. – Préau, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 146 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Goncourt
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Graffigny (rue de), n° 29. – Véranda, construction • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Graffigny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grand-Rabin-Haguenauer (rue du). – Passerelle, destruction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 186 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • ouvrage d'art • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Grand-Rabbin-Haguenauer
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 100. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 17 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 123. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 14 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 25. – Travaux de menuiserie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 371 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 31. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 16 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 46. – Travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 388 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 7. – Bar Les Monstres, ravalement de façade. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 379 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grande-Rue, n° 71. – Bar Le Bombardier, travaux de peinture. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 236 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Grande-Rue