Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Grandville (rue), n° 26. – Ensemble immobilier, construction annulée. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 108 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Grandville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guerrier-de-Dumast (rue), n° 8. – Travaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 119 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guerrier-de-Dumast
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guise (rue de), n° 19-21. – Immeubles, réhabilitation. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 63 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Guise
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guise (rue de), n° 6. – Parc de stationnement, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 132 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Guise
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Abri de jardin, aménagement. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 61 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Guy-Ropartz (rue), n° 7. – Parking, implantation. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 48 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Guy-Ropartz
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Haut-Bourgeois (rue du), n° 29. – Occupation. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 80 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : location Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Haut-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 332 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Bazin (rue), n° 5. – Restaurant du Port, rénovation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 425 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue), n° 58. – Aménagement. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 405 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 13. – Travaux de menuiserie. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 267 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Hermite (rue), n° 55. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 11 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Hermite
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'), n° 6. – Reconstruction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 70 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Île-de-Corse (rue de l'). – Site Gaz de France, restructuration et aménagement . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 289 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Isabey (rue), n° 54. – Auberge de la Ravinelle, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 369 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Isabey
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jardiniers (rue des), n° 13-15. – Restructuration. • 1993-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 300 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jeanne d'Arc (rue), n° 205. – Arbre, chute. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 402 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • espace vert Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jeanne-d'Arc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 34. – Droit de préemption. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 391 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 13. – Ensemble immobilier, recours gracieux de la construction. • 2005-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 113 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize