Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 3. – Garage, nuisances sonores. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 244 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nabécor (rue de), n° 50. – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 148 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nabécor
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Nomeny (rue de), n° 6. – Habitation, exhaussement d'une cheminée suite à des nuisances olfactives. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 133 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Type : document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Nomeny
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Notre-Dame-de-Lourdes (rue), n° 54. – Terrasse, aménagement : contentieux administratif. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 134 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Notre-Dame-de-Lourdes
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Oberlin (rue), n° 50. – Karting, aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 414 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Oberlin
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 14. – Abri en bois, démolition. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 51 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Petit-Bourgeois (rue du), n° 17. – Immeuble, aménagement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 20 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Phalsbourg (rue de), n° 54-56. – Ensemble immobilier, construction. • 2011-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 137 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Phalsbourg
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Semard (rue). – Discothèque Le Pirate, aménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 331 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Semard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pierre-Villard (rue), n° 1. – Site des Constructions électriques nancéiennes, réaménagement. • 2000-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 438 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom d'organisation : Constructions électriques nancéiennes Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Pierre-Villard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue du), n° 12-14. – Ensemble immobilier, acquisition par la société AHRLOR. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 103 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue du). – Armoire téléphonique, installation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 350 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • télécommunications Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Placieux (rue), n° 12. – Places de parking, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 215 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aire de stationnement Fonction : construction Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Placieux
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Président Robert-Schumann (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, contentieux administratif de la construction. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 140 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Président-Robert-Schuman
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Primatiale (rue de la), n° 21. – Construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 71 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Primatiale (rue de la). – Locaux des Rapides de Lorraine, travaux des façades . • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 358 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Primatiale
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Progrès (rue du), n° 32. – Mur mitoyen, litige de voisinage. • 1999-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 141 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Progrès
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 54. – Immeuble, création d'ouvertures. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 376 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 38. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 139 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Poincaré (rue), n° 64. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 136 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Raymond-Poincaré