Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Drouot (rue du), Saint-Dizier (rue), Saint-Nicolas (rue), Soeurs-Macarons (rue des). – Ancien site de la Coopérative pharmaceutique française, construction de logements. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 235 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Drouot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Soeurs-Macarons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquinot (rue) ; Boudonville (rue de). – Façades, polychromie. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 156 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Blondlot (rue), n° 1 ; Gilbert (rue), n° 1 et 8. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 95 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Blondlot • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gilbert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boudonville (rue de) ; Jacquinot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 43 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue) ; Sainte-Anne (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 365 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue), n° 111-117 ; Jardiniers (rue des), n° 44. – Ilot, réaménagement. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 89 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • aménagement foncier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-Keller (rue) ; Charles-Dusaulx (rue). – Bassin de dépollution, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 285 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • traitement des eaux usées Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Dusaulx • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-Keller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Côte (rue de la), n° 2 ; Foucotte (rue de la), n° 13. – Ensemble immobilier, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 183 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Côte • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Foucotte
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dieuze (rue de) ; César-Bagard (rue). – Logements, construction. • 1996-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 361 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Dieuze • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue César-Bagard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Henri-Déglin (rue) ; Claudot (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 99 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Déglin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Claudot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquot (rue), n° 3. – Ancien hôtel de gendarmerie, réaménagement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 306 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • gendarmerie Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquinot Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Caserne de gendarmerie (rue Jacquot)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue de), n° 54-56 ; Gabriel-Mouilleron (rue), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 42 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du) ; Saint-Georges (rue). – Immeuble, réhabilitation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 341 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Albert-Lebrun (rue), n° 17. – Ensemble immobilier, construction. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 249 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Albert-Lebrun
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Amerval (rue d'), n° 1. – Aménagement. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 395 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue d'Amerval
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Anne-Fériet (rue), n° 16-18. – Ensemble immobilier, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 29 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Anne-Fériet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Badonviller (rue de), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 135 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Badonviller
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Baron-Louis (rue), n° 21. – Immeuble, travaux de façades. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 152 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Baron-Louis
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (îlot). – Immeubles et terrains, transfert du District urbain à la Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 77 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Beauregard (rue de), n° 1. – Garages, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 18 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Beauregard