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• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Saint-Dizier (rue), n° 50. – Magasin La Maison autour du Monde, installation. • 1997-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Saint-Dizier (rue), n° 104. – Travaux de devanture. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Saint-Dizier (rue), n° 117. – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Saint-Epvre (place), n° 14. – Brasserie, ouverture. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Saint-Epvre (place). – Basilique Saint-Epvre, réhabilitation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Saint-Julien (rue), n° 7. – Discothèque Le-Paradise, réhabilitation. • 1986-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sainte-Catherine (rue), n° 3-7. – Immeuble, aménagement. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
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Ferme-Saint-Jacques (chemin de la) : n° non précisé. • 1954-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Parc-Sainte-Catherine (lotissement du) : n° non précisé, n° 49, 90, 95. • 1961-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Antoine (ruelle) : n° 6. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Bodon (rue) : n° 4, 6, 7, 10, 11, 17, 19, 21, 22, 23, 24, 26, 26 bis, 27, 31, 31 ter. • 1911-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Dizier (rue) : n° 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11. • 1937-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Dizier (rue) : n° 12, 14, 15, 17, 18, 19. • 1908-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Dizier (rue) : n° 20, 21, 22, 23, 24. • 1911-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Dizier (rue) : n° 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44. • 1911-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Dizier (rue) : n° 45, 47, 50, 52, 54. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Droit des sols
• Autorisations d'urbanisme
• Plans des permis

Saint-Dizier (rue) : n° 53, 55, 56, 57 bis, 58, 59, 60, 61, 62, 63, 64. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier