Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Charles-III (rue) ; Sainte-Anne (rue). – Ensemble immobilier, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 365 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Charles-III • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joffre (boulevard), n° 13-15. – Immeuble Joffre-Saint-Thiébaut, réoccupation de locaux. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 157 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • immeuble de grande hauteur Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Joffre Saint-Thiébaut
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Maréchal-Oudinot (rue du), n° 65. – Salle de réunion de la Fraternité sacerdotale Saint-Pie X, construction. • 1997-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 124 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • bâtiment polyvalent Fonction : construction Type : plan Nom d'organisation : Fraternité sacerdotale Saint-Pie X Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maréchal-Oudinot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Pont-Mouja (rue du) ; Saint-Georges (rue). – Immeuble, réhabilitation. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 341 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Pont-Mouja • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Quatre-Églises (rue des), n° 56 bis. – Maison hospitalière Saint-Charles, extension. • 2002-2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 144 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement sanitaire privé • établissement de santé Fonction : aménagement Type : plan • document photographique • brochure Nom d'organisation : Maison hospitalière Saint-Charles Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Quatre-Églises
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Toiture de l'hôtel Mahuet, reconstruction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 34 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel de Mahuet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Strasbourg (avenue de), n° 113. – Maison de retraite Saint-Joseph, extension. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 158 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • personne âgée • établissement médico-social Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : Maison de retraite Saint-Joseph (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de Strasbourg
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Beauregard (lotissement de) : Saint-Claude. • 1954-1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 510 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • lotissement Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lotissement de Beauregard • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Lotissement Beauregard-Saint-Claude
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Ferme-Saint-Jacques (chemin de la) : clinique chirurgicale (projet). • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 726 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • établissement sanitaire privé Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Chemin de la Ferme-Saint-Jacques
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Robert-Laverny (rue) : foyer évangélique de l'Église de Jésus-Christ-des-Saints-du-Dernier-Jour. • 1966-1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1146 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • foyer Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom d'organisation : Église de Jésus-Christ-des-Saints-du-Dernier-Jour Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Robert-Laverny
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Saint-Epvre (terre-plein) : dispensaire du bureau municipal d'hygiène. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1165 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • action sanitaire Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom d'organisation : Nancy. Bureau d'hygiène Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Terre-plein Saint-Epvre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Saint-Vincent-de-Paul (impasse) : n° non précisé, n° 5, 7. • 1913-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1196 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Impasse Saint-Vincent-de-Paul
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Saint-Vincent-de-Paul (rue) : n° non précisé, n° 2, 4, 10, 12, 13, 18, 21, 23. • 1906-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1197 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Vincent-de-Paul
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Saurupt (parc de) : orphelinat de l'Hospice Saint-Stanislas, n° non précisé. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1207 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • orphelinat Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom d'organisation : Hospice Saint-Stanislas (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc de Saurupt
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Saint-Dizier (rue) : n° 5-9, 11-15, 16-20, 22-27, 29-31, 33, 35, 37, 39-40, 42, 47-49, 53, 58, 63-64, 73, 77, 77 bis, 83, 88, 92, 95, 97, 99, 118-119, 122, 124, 133-138, 140, 142, 151, 153, 155, 157, 159 bis, 161, hospice Saint-Stanislas. • 1883-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1345 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Saint-Epvre (place et rue) : n° 1-2, 4, 6, 8, 11, 13-14. • 1884-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1346 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Saint-Georges (rue) : n° non précisé, n° 2-3, 5-9, 11-17, 19, 21, 23-26, 28-29, 34, 45, 48, 50, 55, 65-66, 70-71, 74, 76-77, 80, 82-83, 86, 89, 93, 105, 107. • 1884-1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1347 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Saint-Jean (place) : n° non précisé. • 1882-1920 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1348 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Jean
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Saint-Jean (rue) : n° 1, 3, 5-6, 8, 10-11, 17-20, 22-28, 30-31, 34-36, 39, 41 ter, 42, 44, 47, 50, 53, 54, 61. • 1883-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1349 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Jean
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des canaux particuliers Saint-Michel (rue) : n° 1, 5, 10, 13, 18, 26, 29, 35. • 1882-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1350 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme • traitement des eaux usées Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel