Résultats 4161 à 4180 sur 9104

S/3. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, rue Saint-Thiébaut et parking Saint-Thiébaut : nouvelle fixation de la redevance. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 110
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/7. – Quartier Saint-Sébastien : convention de servitude de passage rue Saint-Thiébaut avec la société civile immobilière du centre commercial Saint-Sébastien. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 115
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Renaudine (chemin de la) ; René-d'Anjou (rue) ; Rhin (avenue du) ; Saint-Bodon (rue) ; Saint-Exupéry (rue) ; Saint-Fiacre (rue). • 1932-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 F 2802
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Recensement
Mot matière thésaurus : population • recensement de population
Action : recensement
Typologie documentaire : fichier