• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 15 octobre 1931

39. – Demande d'autorisation d'ouvertures sur le parvis de l'église Saint-Nicolas : fixation de redevance. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

28. – Réfection du pavage des rues du Pont-Mouja et Saint-Nicolas : crédit d'urgence. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

2. – Utilisation de la salle muncipale de la porte Saint-Nicolas : demande du service de la navigation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

22. – Locations de propriétés communales : local de la porte Saint-Nicolas. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 novembre 1938

21. – Location de propriété communale : immeuble de la porte Saint-Nicolas. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

10. – Réfection d'un trottoir au droit du parvis de l'église Saint-Nicolas. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 mars 1946

12. – Immeuble de la Porte Saint-Nicolas : révision du tarif des droits d'occupation. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1949
• 20 décembre 1949

8. – Utilisation de la salle municipale de la porte Saint-Nicolas par les services de la navigation. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1954
• 16 février 1954

31. – Location de propriétés communales : locaux porte Saint-Nicolas. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 22 avril 1955

25. – Bains Saint-Nicolas : engagement de dépense et approbation de devis. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1955
• 23 septembre 1955

17. – Bains Saint-Nicolas : approbation de devis et marché de gré à gré. • 1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 16 février 1956

40. – Utilisation de la salle municipale de la porte Saint-Nicolas par le service de la navigation. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

7. – Perception des droits d'entrée à Nancy-Thermal et aux bains Saint-Nicolas. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

18. – Bains municipaux Saint-Nicolas : reclassement de l'agent responsable du fonctionnement. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 14 décembre 2020

54. – Contrat de licence pour l'utilisation de la marque "Saint Nicolas" • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2004
• 20/09/2004

V-5. – Maison de Quartier Saint-Nicolas - Avenant n° 3 à la convention entre la Ville de Nancy et le Club Saint-Nicolas - Convention Ville de Nancy / CCAS pour mise à disposition des locaux L'Escapade. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

31. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble 105, rue Saint-Nicolas et 60, rue Sainte-Anne. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

4. – Locations de propriétés communales, immeubles 156-158 et 154, rue Saint-Dizier (Porte Saint-Nicolas) : avenants de prorogation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

IV/3. – Location de locaux commerciaux sis 156-158, rue Saint-Dizier à l'intérieur de la porte Saint-Nicolas. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

III/4. – Location d'un terrain propriété de la Ville de Nancy sis 105, rue Saint-Nicolas, 56, rue Sainte-Anne. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier