• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 8 juin 1956

43. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 12 rue Charles-III ; 17 rue de l'Abbé-Didelot, Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 10 juillet 1956

7. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking : demande de déclaration d'utilité publique. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : emprunt de 86 995 000 francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

27. – Lotissement de Beauregard – Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain pour la construction d'une église et d'un centre paroissial. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 24 septembre 1956

41. – Location de propriétés communales, immeuble 6 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1956
• 7 décembre 1956

10. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, création d'un parking, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

9. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : échange de parcelles de terrain avec la Société civile immobilière de Beauregard. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 8 février 1957

29. – Locations de propriétés communales, immeuble 152 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 9 mai 1957

45. – Aménagement du carrefour de la chaussée du quai Saint-Georges et de la rue du Tapis-Vert : fixation des alignements. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 24 juin 1957

30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'un terrain à l'office d'Hygiène sociale de Meurthe-et-Moselle. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 4 octobre 1957

3. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : rétrocession de parcelles de terrains à la Ville par la Société civile immobilière de Beauregard. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 4 octobre 1957

38. – Aménagement du carrefour de la chaussée du quai Saint-Georges et de la rue du Tapis-Vert : avis du conseil municipal après enquête. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 25 novembre 1957

27. – Alignement partiel : acquisition de deux parcelles de terrain pour alignement rue Saint-Bodon. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1957
• 25 novembre 1957

43. – Location de propriétés communales, immeuble 4 rue Saint-Dizier : avenant de prorogation. • 1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 28 mars 1958

60. – Quai Saint-Georges : cession d'une bande de terrain à la société des Grands Garages de Nancy-Thermal. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1958
• 17 octobre 1958

25. – Réfection des allées dans les parcs publics : construction d'une piste enfantine au parc Sainte-Marie. • 1958 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

8. – Lotissement de Beauregard Saint-Claude : remboursement par la Société immobilière de Beauregard des frais de mise en viabilité. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

18. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : contrat de travaux avec BE. GE. CE. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 6 février 1959

29. – Déclassement d'un tronçon de la rue Saint-Thiébaut : avis du Conseil Municipal après enquête de commodo et incommodo. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

4. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 63, rue de la Hache. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier