• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

5. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 90 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

7. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 29 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 4 mai 1959

8. – Service des Eaux, extension des installations de l'usine Saint-Charles : acquisition de terrain à Vandœuvre appartenant à M. Cupet. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

13. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 98 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

14. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 rue Notre-Dame. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

15. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 22 rue des Ponts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 29 juin 1959

50. – Organisation de promenade d'enfants avec voiture à âne et poneys dans l'enceite du parc Sainte-Marie : demande d'autorisation. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

28. – Service des Eaux, usine de stérilisation des eaux de Saint-Charles : marché pour fourniture d'ozoneurs. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

42. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 37 et 39 rue des Ponts. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 22 septembre 1959

43. – Plan d'ménagement quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeuble (deuxième tranche) : avenant n°1 au marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

30. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : cession d'une parcelle de terrain rue Gustave-Charpentier.. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

58. – Services des eaux, demande d'ouverture de crédits pour la réparation de la conduite de 15000mm de l'usine de Saint-Charles : passation d'un marché. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

64. – Quartier Saint-Sébastien, sondage de reconnaissance du sous-sol : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 57 rue de la Hache. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

10. – Lotissement du Haut du Lièvre : cession de terrain à la Société civile immobilière Sainte-Catherine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

11. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, enquête d'utilité publique : examen de l'avis du Commissaire enquêteur. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

8. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 11 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 39 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

30. – Service des eaux, extension de l'usine Saint-Charles, construction d'un nouveau floculateur-décanteur : mise en adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

13. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeubles (troisième tranche) : avenant n° 2 au marché. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier