• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

48. – Propriétés communales : révision d'un bail commercial en cours (6 rue Saint-Dizier). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

7. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication au rabais des travaux de viabilité de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

8. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 31 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition de deux immeubles rue du Grand-Rabbin-Haguenauer, numéro 28 et 32. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 38 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

25. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fond de commerce sis rue de la Hache, numéro 112. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

42. – Location de propriété communale, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du prix du loyer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

43. – Propriétés communales : reprise de locaux 79 rue Saint-Georges à Nancy. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

52. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : ouverture des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

37. – Acquisition de parcelles de terrain nécessaires à la construction d'un lycée mixte chemin de la Croix-Saint-Claude : demande d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

44. – Service des eaux, extension de l'usine de filtration et de stérilisation de Saint-Charles : bassins filtrants. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

25. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, 19 rue Saint-Bodon. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

7. – Construction du viaduc Saint-Léon : emprunt de 1 230 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

32. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : demande de confirmation et d'extension de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 29 septembre 1961

35. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain sise à Beauregard-Saint-Claude. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 20 octobre 1961

4. – Locations de propriétés communales, immeuble 79, rue Saint-Georges : avenant de prorogation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 11 décembre 1961

23. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès jusqu'à la rue Saint-Léon : acquisitions amiables. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

2 bis. – Cession à la Ville de Nancy par le centre hospitalier régional (C. H. R) du bois dit de Saint-Julien. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 13/03/1962

10 bis. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : mission de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1962
• 04/05/1962

22c. – Plan d'aménagement, réalisation d'alignement : acquisition d'une propriété 13 et 15, rue Saint-Bodon. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier