• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1959
• 27 novembre 1959

64. – Quartier Saint-Sébastien, sondage de reconnaissance du sous-sol : marché de gré à gré. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er février 1960

23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce 57 rue de la Hache. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

10. – Lotissement du Haut du Lièvre : cession de terrain à la Société civile immobilière Sainte-Catherine. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 22 février 1960

11. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien, enquête d'utilité publique : examen de l'avis du Commissaire enquêteur. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

8. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 11 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

9. – Plan d'aménagement, quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 39 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 1er avril 1960

30. – Service des eaux, extension de l'usine Saint-Charles, construction d'un nouveau floculateur-décanteur : mise en adjudication. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

13. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien, démolition d'immeubles (troisième tranche) : avenant n° 2 au marché. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 10 juin 1960

48. – Propriétés communales : révision d'un bail commercial en cours (6 rue Saint-Dizier). • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

7. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication au rabais des travaux de viabilité de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 4 juillet 1960

8. – Plan d'aménagement quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 31 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

22. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition de deux immeubles rue du Grand-Rabbin-Haguenauer, numéro 28 et 32. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

23. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble 38 rue Notre-Dame. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

25. – Plan d'aménagement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'un immeuble et d'un fond de commerce sis rue de la Hache, numéro 112. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

42. – Location de propriété communale, immeuble 4 rue Saint-Dizier : révision du prix du loyer. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

43. – Propriétés communales : reprise de locaux 79 rue Saint-Georges à Nancy. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 26 septembre 1960

52. – Plan d'aménagement, prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre la rue de Mon-Désert et la rue Saint-Léon : ouverture des travaux. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1960
• 20 décembre 1960

37. – Acquisition de parcelles de terrain nécessaires à la construction d'un lycée mixte chemin de la Croix-Saint-Claude : demande d'utilité publique. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 31 janvier 1961

44. – Service des eaux, extension de l'usine de filtration et de stérilisation de Saint-Charles : bassins filtrants. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1961
• 14 avril 1961

25. – Plan d'aménagement : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement, 19 rue Saint-Bodon. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier