• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

24. – Parking souterrain Joffre-Saint-Thiébaut : augmentation de l'effectif du personnel et de la redevance due par la Ville. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

2. – Modification des statuts de la congrégation des sœurs de Saint-Charles de Nancy avis du conseil municipal. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

9A. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : acte de cession des lots 8 à 12. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

18. – Parking souterrain Saint-Thiébaut avenant n° 1 de la convention d'exploitation du 27 novembre 1967. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 20/05/1969

17. – Lotissement du parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre : cession de parcelles de terrain. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 20/05/1969

21. – Quartier Saint-Sébastien parking de plein air n° 2 : convention d'occupation du sol. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

10. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings et de la crèche provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

11. . – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

41. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

6. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

13. – Restauration du clocher de l'église Saint-Épvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

I/10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. . • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 08/04/1970

III/1. – Construction d'un parking de plein air dans la quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

II/1. – Quartier Saint-Sébastien, parking plein air n° 3 : convention d'occupation du sol. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

VII/8. – Location à bail : immeuble terre plein Saint-Epvre, direction régionale des douanes à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

II/15. – Quartier Saint-Sébastien, transfert de l'ancienne crèche provisoire : approbation d'une convention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

IV/2. – Plan d'urbanisme rue Saint-Bodon : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

I/5. – Construction du parking souterrain rue Saint-Thiébaut prolongée : présentation des comptes définitifs de l'opération. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

II/1. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

V/3. – Locations de propriétés communales, locaux de la porte Saint-Georges Cercle du travail : bail à loyer. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier