• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

II/3. – Hôtel de Lillebonne, MJC Saint-Epvre : réfection de couvertures, mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

IV/1. – Église Saint-Sébastien à Nancy, consolidation des voûtes, remise en état des maçonneries intérieures : marché négocié. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 19/05/1980

VII/3. – Église Saint-Sébastien, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 17/11/1980

VIII/4. – Association Rencontres : cession au syndicat intercommunal de Saint-Max, Seichamps et Tomblaine. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 17/06/1981

I/4. – Église Saint-Sébastien, restauration intérieure : passation d'un marché négocié avec l'entreprise FRANCE-LANORD et BICHATON. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

S/4. – Quartier Donop, liaison piétonne avenue du général Leclerc, parc Sainte-Marie, avant projet : demande de subvention. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1981
• 09/07/1981

I/12. – Association Rencontres, cession au syndicat intercommunal à vocation unique entre les communes de Tomblaine et Saint-Max. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/02/2002

I-4. – Quartier Charles III : Vente de l'immeuble 24, rue Sainte-Anne. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

IV-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 18/03/2002

V-5. – Installation classée soumise à enquête publique - Société ASAT SA - ZAC de la ferme Saint-Jacques - 54320 Maxéville. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 22/04/2002

I-6. – Basilique Saint Epvre. Restauration du clocher. 2ème tranche de travaux. Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 13/05/2002

I-4. – Église Saint-Sébastien - Projet architectural et technique pour la restauration de l'orgue - Convention financière avec l'État. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

III-1. – Groupe Scolaire Stanislas - Protocole d'accord avec l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint Léon IX. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

VI-16. – Église Saint-Sébastien - restauration de la façade principale - Avenants n° 1 aux lots n° 2 - 3 et 4. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

I-9. – Convention avec Voies Navigables de France (VNF). Création d'une aire de camping-cars sur le parking du port Saint-Georges. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

V-2. – Église Saint-Sébastien. Travaux de restauration de l'orgue. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

II-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la façade Nord - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

II-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

IV-2. – Portes Sainte Catherine et Stanislas. Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. Convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier