• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 27 juin 2016

VII-61. – Cession de l'immeuble sis 2, rue des Fabriques / 165 rue Saint Dizier à Nancy • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 26 septembre 2016

V-42 . – Port de plaisance Nancy Saint-Georges - Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy pour un site de compostage • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 26 septembre 2016

VI-47 . – Ruelle Saint Antoine : convention de gestion des accès à un passage public • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 5 décembre 2016

IV-43 . – Art dans Nancy - Partenariat avec l'ENSAD pour un projet d'installation d'Auvre design au Parc Sainte Marie • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2016
• 5 décembre 2016

IV-59 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 23 janvier 2017

V-12. – Modification du périmètre scolaire des écoles publiques Jules Ferry, Tiercelins et Saint Georges • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 23 janvier 2017

VIII-32. – Rénovation et extension du groupe scolaire Saint Pierre - Avenants n°1 aux marchés de travaux • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2017
• 6 novembre 2017

IV-30. – Résiliation des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux - Tranche TF5 - Restauration de la façade Nord de la Basilique Saint-Epvre • 2017 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 1 octobre 2018

IV-37. – Le Livre sur la Place 2018 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy, Les Vitrines de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2018
• 17 décembre 2018

IV-32. – Concession de service pour l'exploitation de la Brasserie du Parc Sainte Marie - Désignation des membres de la commission concession ad hoc • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2019
• 16 décembre 2019

VI - 49. – Livre sur la Place 2019 - Convention de mécénat entre la VDN, Les Vitrines de Nancy et le Centre Commercial Saint-Sébastien • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2020
• 14 décembre 2020

6. – Création d'un restaurant inter administratif 38/40 rue Sainte Catherine - Lancement des études • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 27/06/1983

V/4. – Autorisation de réoccuper l'immeuble Joffre-Saint-Thiébaut : requêtes 7738 à 7769 et de 7776 à 7778 et 7781. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

II/7. – Parking Saint-Thiébaut : avenant n° 1 au contrat de régie intéressée. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

III/1. – Place de l'Arsenal, rue Trouillet, rue des États, rue Saint-Michel : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 10/10/1983

VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1983
• 05/12/1983

II/8. – Vente d'un appartement sis à Saint-Max 1, parc de Saurupt à M. Toussaint et Mme Morel. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 21/01/1985

III/2. – Convention Ville de Nancy / Mme Foisset, ensemble immobilier rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 18/03/1985

S/1. – Acquisition d'immeubles 5-7 rue Sainte-Anne, 2, rue Lacordaire et location par bail emphytéotique. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1985
• 1er juillet 1985

I/2. – Centre de Fresse-sur-Moselle : transfert des emprunts à l'association Saint-Michel de Roubaix. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier