• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 28/03/1994

III-7. – Appel d'offres ouvert en procédure d'urgence : église Saint-Epvre - Contrat d'étude préalable. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 02/05/1994

III-10. – Appel d'offres ouvert : travaux de ravalement intérieur, étanchéité de vitraux - Église Saint-Fiacre. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

AD-1. – Désignation d'un représentant - Établissement d'hébergement de personnes âgées hôpital Saint -Julien. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 21/11/1994

ASSJ-1. – Contrat de ville - Demande de subvention pour l'ouverture d'un lieu d'accueil d'urgence 32, rue Sainte Anne. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1994
• 19/12/1994

DU-3. – Dénomination de voie dans le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours : boulevard Jean Moulin. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1995
• 05/05/1995

MT-11. – Porte Saint-Georges - Restauration de la partie côté campagne - Convention financière avec l'État. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

MT-4. – Appel d'offres ouvert - aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte Marie à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 25/03/1996

MT-11. – Appel d'offres ouvert - Aménagement d'un Point Public quartier Saint-Pierre. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

MT-6. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'une aire de jeux au Parc Sainte-Marie à Nancy. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 06/05/1996

AG-2. – Renouvellement du bail Ville de Nancy/UDAF - 38, rue Sainte Catherine. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

MT-16. – Aménagement d'un Point Public - Quartier Saint Pierre - 71, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Signature du marché. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 03/06/1996

MT-23. – Tour de la Commanderie Saint-Jean, travaux de rénovation, demande de participation financière auprès de l'État. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1996
• 16/12/1996

DU-3. – Cession à Mademoiselle PHILIPPE du terrain sis à Nancy 8, rue Saint Bodon. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 10/02/1997

AG-4. – Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

AF-2. – Modification de la garantie accordée à l'OGEC Saint Dominique à hauteur de 50 % de 7 500 000 francs. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

DU-2. – Cession par la Ville de Nancy à la Communauté urbaine d'un immeuble sis à Nancy 5, rue Saint-Léon. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

MT-1. – Appel d'offres ouvert pour la fourniture de mobilier urbain pour les parcs de la Pépinière et Sainte Marie. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 27/10/1997

AG-1. – Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des Trois-Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 30/03/1998

III-8. – Appel d'offres ouvert - Aménagement des rues Jacquard - Saint-Urbain et de l'impasse du Bon Pays. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

VI-5. – Aménagement des rues Jacquard - Saint Urbain et de l'Impasse Bon Pays - appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier