Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe Sainte-Catherine (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 17/3 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe Sainte-Cécile (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 17/4 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Cécile
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Sainte-Catherine - Stanislas-Meurthe Sainte-Marie (parc) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 17/5 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Parc-Sainte-Marie (résidence). – Ensemble immobilier, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 8 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Résidence Parc-Sainte-Marie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Antoine (ruelle), n° 6. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 72 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue) ; Docteur-Schmitt (rue du). – Travaux de façade. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 83 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17. – Bâtiments, construction. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 374 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 17-19. – Ensemble immobilier, construction. • 1991-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 209 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 148. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 144 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Dizier (rue), n° 149. – Gymnase par l'association Doctrine chrétienne, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 67 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 14. – Magasin Vanessa, aménagement de la façade. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 303 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 8. – Enseigne lumineuse en secteur sauvegardé, contentieux administratif. • 1999-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 145 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • publicité • secteur sauvegardé Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place), n° 8. – Immeuble, ravalement. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 277 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 48. – Travaux de menuiserie. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 387 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 69. – Travaux de devanture. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 422 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 79. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 147 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84, 84 bis. – Immeubles, projet de cession par la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 248 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84 bis. – Réfection. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 372 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 96. – Pylônes de radiotéléphonie, installation. • 2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 176 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • téléphone Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Jacques (parc d'activité). – Parcelle AB 340, projet d'extension et cession. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 76 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • zone d'activités Type : plan Nom géographique : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc d'activités Saint-Jacques