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• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Sainte-Catherine (rue), n° 31. – Immeuble, projet de surélévation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sainte-Marie (parc). – Restaurant, extension. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Commande publique
• Marchés publics
• Marchés de travaux
• 1986

N° 86/41. – Porte Saint-Georges, ravalement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Carte de la route depuis la porte Saint-Georges au pont d'Essey / Jacob. • 1742 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Carte de la voirie près de l'étang Saint-Jean] / Jacob. • 1742 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Carte désignant les arbres qui appartiennent à la ville sur la chaussée de la porte Saint-Jean / Jacob. • 1742 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Carte du terrain ascencé à la sortie de la porte Saint-Georges au bout du terrain des Orphelines. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Carte topographique d'un chemin qui est au faubourg Saint-Pierre au canton de Nabécor au bout de la rue de Dauphine / Mougeot. • 1782 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Carte topographique d'un terrain situé au-dehors de la porte Sainte-Catherine derrière le mur de clôture de la caserne et de la Pépinière. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Faubourg Saint Pierre]. • 1723 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grande fontaine de la place Saint-Epvre. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Magasin à pompes près de la porte Saint-Jean]. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Plan de l'établissement du lavoir de la porte Saint-Georges dans un nouvel emplacement. • 1744 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Plan des terrains et maisons entre la chemin de Bonsecours et le chemin de Nabécor]. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Plan du 1er étage de la maison de cure de la paroisse Saint-Epvre, avec le logement du marguillier. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Plan du rez-de-chaussée de la maison de cure de la paroisse Saint-Epvre, avec le logement du marguillier. Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Plan du rez-de-chaussée de la maison de cure de Saint-Epvre / Guilbert. • 1723 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Plan du terrain ascencé allant à Bonsecours. • 1742 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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[Plan d'un terrain et d'une maison dans le faubourg Saint-Jean] / Lachambre. • 1746 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier