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Association de quartier : statuts (1970), correspondance (1975-1976), presse (1975-1976). Séance du 23 avril 1970 : procès-verbal. Séance du 6 mai 1970 : compte rendu. Séance du 26 mai 1970 : procès-verbal. Séance du 17 décembre 1970 : compte rendu. Séance du 14 décembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 février 1972 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 mars 1972 : compte rendu. Séance du 30 novembre 1972 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 8 octobre 1974 : compte rendu. Séance du 25 mars 1975 : compte rendu. Séance du 23 avril 1975 : compte rendu. Séance du 3 juin 1975 : compte rendu. Séance du 30 octobre 1975 : compte rendu. Séance du 2 juin 1976 : compte rendu. Séance du 10 mars 1976 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1977 : compte rendu. • 1970-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 724

Séance du 2 juillet 1970 : compte rendu, procès-verbal et pièces annexes. Séance du 15 septembre 1970 : compte rendu. Séance du 19 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 25 novembre 1970 : compte rendu, procès-verbal. Séance du 16 mars 1972 : compte rendu. Séance du 2 mai 1973 : compte rendu. • 1970-1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 725

Séance du 19 mars 1970 : procès-verbal. Séance du 23 avril 1970 : compte rendu. Séance du 23 octobre 1970 : compte rendu. Séance du 25 novembre 1970 : compte rendu. Séance du 13 janvier 1971 : compte rendu et pièces annexes. Séance du 14 mai 1971 : compte rendu. Séance du 23 septembre 1971 : compte rendu. Séance du 22 juin 1972 : compte rendu. Séance du 12 octobre 1972 : compte rendu. Séance du 24 novembre 1972 : procès-verbal. Séance du 16 janvier 1973 : compte rendu. Séance du 16 mai 1973 : compte rendu. Séance du 19 septembre 1973 : compte rendu. Séance du 12 décembre 1973 : compte rendu. Séance du 1er octobre 1975 : compte rendu. Séance du 17 novembre 1976 : compte rendu. Séance du 23 juin 1977 : compte rendu. Séance du 23 mars 1978 : compte rendu. Séance du 22 juin 1978 : compte rendu. • 1970-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 727

Séance du 7 janvier 1843 : budget de la fabrique de l'église Saint-Sébastien de 1843. Séance du 7 février 1843 : états de revenus de 1836. Séance du 21 février 1843 : rapport, conditions d'un legs. Séance du 25 février 1843 : rapport et pièces annexes. Séance du 15 mai 1843 : extrait du registre des délibérations du comité spéciale surveillance de l'école primaire supérieure de la ville, cahier des charges. Séance extraordinaire du 22 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 31 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet, autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance du 8 juillet 1843 : certification du préfet. Séance extraordinaire du 23 août 1843 : autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 26 août 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 23 novembre 1843 : rapport, affaires soumises au maire. Séance extraordinaire du 9 décembre 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1843 : compte rendu, règlement. • 1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales