Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Nicolas (rue), n° 51. – Immeuble, cession. • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 354 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Nicolas
Culte - Instruction publique - Assistance publique Assistance publique Maisons et médecins de charité Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). [Plan du terrain où est bâti l'hôpital Saint-Jean de Dieu] ... le 23 juin 1751 / signé Devarennes [toiseur juré pour le service du roi]. Nancy 1751 • 1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 400/1 Mot matière thésaurus : institution monastique • congrégation Action : cession • aménagement Typologie documentaire : procès-verbal • plan Organisme : Ordre de Notre-Dame-du-Refuge • Ordre hospitalier de Saint-Jean-de-Dieu • Hôpital Saint-Jean (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôpital Saint-Jean
Culte - Instruction publique - Assistance publique Assistance publique Maisons et médecins de charité Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). [Plan de la maison des frères de Saint-Jean-de-Dieu]. [1751 ?] • [1751 ?] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 400/2 Mot matière thésaurus : institution monastique • congrégation Action : cession • aménagement Typologie documentaire : procès-verbal • plan Organisme : Ordre de Notre-Dame-du-Refuge • Ordre hospitalier de Saint-Jean-de-Dieu • Hôpital Saint-Jean (Nancy) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) Bâtiment : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôpital Saint-Jean
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84, 84 bis. – Immeubles, projet de cession par la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 248 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de projets de mutation (par adresse) Sainte-Barbe (rue), n° 21 à Vandoeuvre-lès-Nancy (parcelle AK282). – Terrain, cession. • 1974-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 8 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Saint-Bodon (rue), n° 13 et 15 (parcelle AE182). – Terrain, cession à la Société de gestion et de rénovation immobilière Est (8, 29 août et 5 septembre 1990). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 14 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société de gestion et de rénovation immobilière Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Culte - Instruction publique - Assistance publique Assistance publique Maisons et médecins de charité Couvent du refuge, fondation et construction : procès-verbal, devis, délibération de la chambre du conseil de ville (1691-1723). Frères de Saint-Jean-de-Dieu : acte de cession de terrain (1751). • 1691-1751 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 400 Mot matière thésaurus : institution monastique • congrégation Action : cession • aménagement Typologie documentaire : procès-verbal Organisme : Ordre de Notre-Dame-du-Refuge • Ordre hospitalier de Saint-Jean-de-Dieu Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Sainte-Catherine (quai) (parcelle BD363), Île-de-Corse (rue de l') (parcelle BD367), parking Sainte-Catherine (parcelle 365). – Terrain, échange avec Gaz de France (1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 23 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession • acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Gaz de France Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Acquisitions Immeubles 22, rue de Sonnini ; 20, rue Marie-Leszczynska ; 174, avenue du Général-Leclerc ; 6, rue du Petit-Bourgeois ; 2, rue Saint-Lambert ; 1, rue Anatole-France ; 24, 32, rue des Jardiniers ; Avenue Raymond-Pinchard, lieudit de La-Ferme-Sainte-Catherine ; (6 actes notariés). • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 9 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sonnini • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Jardiniers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Bourgeois • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marie-Leszczynska • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Lambert • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Anatole-France
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Patrimoine communal Acquisitions, cessions, échanges Cessions Terrains . Jarville-la-Malgrange : Lieudit de La-Sablière. . Maxéville : Lieudit de La Ferme-Saint-Jacques ; . Nancy : 3, 5, 9, 11, 15, rue des États ; 8, rue Trouillet ; 14, 14 bis, rue Boulay-de-la-Meurthe ; Rue de la Hache, terrain dit délaissé ; Parc des expositions, terrain d'assiette du bâtiment L'Européen ; Ports Saint-Georges et Sainte-Catherine, terrain de la société Gauthier-Moulron ; . Tomblaine : Boulevard Jean-Jaurès. . Villers-lès-Nancy : Lieudits L'Hermitage et Remicourt. • 1983-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 135 W 10 Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux • place publique • université Fonction : acquisition • cession Nom géographique : Route nationale 57 (France) -- Nancy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place des Vosges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Port Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Boulay-de-la-Meurthe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Charité • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Citadelle • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de la Hache • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des États • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Four • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Maure-qui-Trompe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Moulin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Monseigneur-Trouillet • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zone d'aménagement concerté Croix-de-Bourgogne • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Petit-Arbois • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-Albert • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Jean-Jaurès • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du Docteur-Cattenoz • Champelle, Bois de la (Vandœuvre-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Grandes-Saurupts (Tomblaine, Meurthe-et-Moselle, France) • Remicourt (Villers-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France) • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- L'Hermitage • La Ferme Saint-Jacques (Maxéville, Meurthe-et-Moselle, France) • La Sablière (Jarville-la-Malgrange, Meurthe-et-Moselle, France) • Les Prés-de-la-Fontaine (Heillecourt, Meurthe-et-Moselle, France) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe Nom géographique (batiment) : Richardménil (Meurthe-et-Moselle, France) -- Réserve d'eau • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Viaduc John-Fitzgerald-Kennedy • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Faculté de pharmacie (rue Albert-Lebrun ; 1951-2018) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc des expositions
Culte - Instruction publique - Assistance publique Instruction publique Collège de Nancy Cession à la ville de Nancy d'une maison et d'une église rue Saint-Dizier par le duc Henri II de Lorraine : contrat (accompagné du sceau de Lorraine), quittances (1612-1647). Établissement du collège : traité entre le conseil de ville et les jésuites, règlement (1616-1699). • 1612-1699 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier GG 362 Mot matière thésaurus : enseignement religieux • éducation et sciences • établissement d'enseignement • collège Action : cession Typologie documentaire : sceau • contrat • pièce comptable Personne : Henri 2 (duc de Lorraine et de Bar ; 1563-1624) Lieu : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)