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Insalubrité. – Couverture partielle : rapports, pétitions, convention, plan, arrêtés préfectoraux (1901-1907). Couverture du dernier tronçon : coupure de presse, correspondance (1930-1931). • 1901-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 97

Barrages situés sur le cours inférieur. – Règlement : correspondance (1843). Règlement des tanneries : arrêté municipal, arrêté préfectoral (1847, 1854). • 1843-1854 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 101

Cours inférieur. – Curage : tableau des propriétaires riverains, placard d'ajudication au rabais, devis estimatifs, règlement, arrêté préfectoral (1825-1829). Curage et travaux de remblayement de l'eau morte venant de la prairie de Tomblaine : rapports, arrêtés préfectoraux, 1 plan coté 1 Fi 5063, correspondance (1828-1829). Pont des Tanneries. – Enlèvement des immondices qui s'accumulent sous l'ouvrage : bail accordé à Nicolas Guillemin, jardinier, correspondance (1830-1831). Résiliation du bail d'enlèvement des immondices : extrait des délibérations du conseil municipal, correspondance (1833). • 1825-1833 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 O 100