Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Fichier manuel des autorisations d'urbanisme (par nom de rue et numéro d'habitation) Sables - Sainte-Anne Saint-Bodon (rue) • 1937-2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1042 W 16/4 Sujet : urbanisme Type : fichier Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Hygiène et santé publique Hygiène Contrôle sanitaire des habitations Dossier d'enquête de salubrité (par adresse) Série 2 Rhin (avenue du) : sans n°, n° 3-4 (1990-1993) ; Roches (allées des) : sans n°, n° 9 (1986, 1993) ; Rome (rue de) : n° 6 (1988, 1991) ; Sablons (ruelle des) : n° 6 (1995) ; Saint-Antoine (ruelle) : n° 4 (1985-1987) ; Saint-Bodon (rue) : n° 3-4, 11 bis, (13-15), (14-16), 15, 22-23, 26 bis (1986, 1988-1991, 1994-1996, 1998) ; Saint-Dizier (rue) : n° 1 bis, 5, 7, 12, 14, 15 bis, (15-15 bis), 16-17, (17-19), 18, 19-22, 26, 28, (32-34), 34, 37-39, (42-44), 45, 47-48, 53, 58, 61, (61-65), 63 (1904-1999). • 1904-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 600 W 48 Sujet : hygiène • action sanitaire • habitat insalubre Fonction : contrôle sanitaire Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Rhin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Allée des Roches • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Rome • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle des Sablons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Dizier
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Bodon (rue), n° 13. – Bâtiment à usage d'habitation, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 309 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Saint-Bodon (rue), n° 13 et 15 (parcelle AE182). – Terrain, cession à la Société de gestion et de rénovation immobilière Est (8, 29 août et 5 septembre 1990). • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 14 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Société de gestion et de rénovation immobilière Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Plans des permis Saint-Bodon (rue) : n° 4, 6, 7, 10, 11, 17, 19, 21, 22, 23, 24, 26, 26 bis, 27, 31, 31 ter. • 1911-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 1311 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • plan • permis de construire • permis de démolir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Bodon