• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

5. – Fabrique de l'église de Bonsecours : renonciation au monopole des pompes funèbres dans la circonscription de Jarville. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

6. – Acquisition d'un immeuble par la fabrique de l'église Saint-Vincent-Saint-Fiacre pour servir de presbytère. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

7. – Centimes additionnels en 1898. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

8. – Reports de crédits. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

9. – Crédits supplémentaires. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

10. – Concerts du conservatoire, emploi d'un excédent de recettes : crédit d'urgence. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

11. – Cotes irrécouvrables, rétributions scolaires du conservatoire de musique : exercice 1896. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

12. – Cotes irrécouvrables, droits de voirie : exercice 1895. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

13. – Concessions d'eau de Moselle : remboursement de redevance. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

14. – Concessions d'eau de Moselle : demande de dégrèvement. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

15. – Projet de création d'un débit de tabac dans la rue Charles-III ; • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

16. – Café de la Comédie : renouvellement du bail. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

18. – Crédit d'urgence : école professionnelle de jeunes filles Drouot. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

19. – Subvention de l'État pour l'achat d'un tableau de M. Prouvé : crédit d'urgence. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

20. – Traité de gré à gré. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

22. – Liquidation de la pension de retraite de M. Michel, ancien receveur de l'octroi. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

23. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bontoux, ancien brigadier de l'octroi. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

24. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Buzon, née Mellinger, veuve d'un ancien brigadier garde-champêtre. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

26. – Secours accordé à Mme Bopp, veuve d'un ancien ouvrier de l'abattoir. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1897
• 5 mars 1897

27. – Secours accordé à la dame Remy, veuve d'un éclusier. • 1897 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier