• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 7 décembre 1923

32. – École supérieure de commerce : demande de subvention. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 7 décembre 1923

33. – Allocations militaires : soutiens de famille. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

1. – Budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

2. – Impositions extraordinaires : insuffisance de ressources ordinaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

3. – Impositions extraordinaires : insuffisance de revenus. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

4. – Impositions extraordinaires : réduction du nombre de centimes. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

5. – Imposition extraordinaire : garantie à l'office public d'habitations à bon marché. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

8. – Hospices civils : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

9. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

10. – Maison des orphelines : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

11. – Mont-de-Piété : budget primitif de l'exercice 1924. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

12. – Legs Monsieux à l'œuvre du Bon Lait. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

13. – Office public d'habitations à bon marché : budget additionnel de 1923. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

14. – Enseignement technique : vote d'un crédit d'urgence. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

15. – Côtes irrécouvrables. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

16. – Reports de crédits. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

17. – Succession Vautrin : vote d'un crédit d'urgence. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

18. – Affectation de la succession Richard. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

19. – Caisse des retraites : cotisations pour la durée afférente aux services militaires. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 21 décembre 1923

20. – École normale d'institutrices : désignation, comme école d'application, de la nouvelle école de filles de la rue du Ruisseau. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier