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• 11 juin 2001

III-2. – Annulation des titres de recettes et remises gracieuses. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-3. – Constat de conversion. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-4. – Dispositions générales relatives à l'aménagement et à la réduction du temps de travail. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-5. – Modification du tableau des effectifs. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-6. – Régime indemnitaire attaché à l'emploi d'accompagnateur d'insertion d'emploi. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-7. – Création d'un emploi contractuel de chargé de communication et des relations publiques de l'Ensemble Poirel. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-8. – Dérogation au repos dominical le 1er juillet 2001 - entreprise AXA ASSURANCES. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-9. – Piscine ronde de Nancy Thermal - Rénovation des installations de chauffage et de traitement d'aire - proposition d'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-10. – Nettoyage et lavage des vitres et glaces de diverses propriétés communales - Appel d'offres ouvert - proposition d'avenant n° 1 au marché. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III-12. – Commission d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase de l'année 2001. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV-6. – A.L.A.F.A. : Création de locaux associatifs. Demande de subventions auprès de l'État, de la Région au titre du fonds de cohésion sociale, du Conseil général de la Communauté urbaine du Grand Nancy et de la Caisse d'allocations familiales. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-1. – 2001, l'Année Jean Prouvé à Nancy : conventions de partenariat. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-2. – Tarifs des entrées aux expositions organisées dans le cadre du centenaire de la naissance de Jean prouvé. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-5. – Opéra de Nancy et de lorraine - Tarifs saison 2001 / 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-6. – Orchestre symphonique et lyrique de Nancy - Tarifs saison 2001 / 2002. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-7. – Désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour la salle Poirel' l'Opéra et l'Austrasique. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-8. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès du Conseil régional de Lorraine. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-9. – Centre régional des musiques actuelles / Austrasique - Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V-10. – Prise en charge par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale des visites organisées au musée des beaux-arts par les élèves de l'ENACT durant l'année 2001. - Convention financière. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier