Finances, impôts, comptabilité Ordonnances, droits, pensions Ordonnances, arrêtés, jugements, règlements concernant les fermes et autres droits appartenant au domaine de la ville. • 1655 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier CC 703 Sujet : finances communales
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par le duc Antoine, 20 mars 1508. • 1508 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 3 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Antoine (duc de Lorraine ; 1489-1544)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Charles III, 8 juin 1574. • 1574 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 5 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés Nom de personne : Charles III (duc de Lorraine ; 1543-1608)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Confirmation des franchises et de l'octroi à la ville des gabelles par Henri II, 3 mai 1615. • 1615 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 7 Sujet : fiscalité • droits seigneuriaux • privilèges des communautés
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Impositions, fournitures demandées aux habitants de la ville par les Français [1599] 1622-1645. Exemptions : correspondance (s.d., 1642-1645). • [15]-1645 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 17 Sujet : guerre • occupation étrangère • dommages de guerre • fiscalité Sujet (contexte-historique) : guerre de Trente Ans (1618-1648)
Actes constitutifs et politiques de la commune Actes constitutifs et politiques de la commune Lettres patentes de Nicolas de Lorraine, comte de Vaudémont, donnant la gabelle sur les marchands forains à la ville, 9 mars 1555. • 1555 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier AA 29 Sujet : fiscalité • monopoles fiscaux Nom de personne : Mercœur, Nicolas de (1524-1577)
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : divers quartiers de la ville (dont 4 plans versés en 1 Fi 1315-1318). • 1524-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 17 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1651 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 23 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1652-1559 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 24 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Ascensements Ascensements : minutes et procès-verbaux de la reconnaissance faite des maisons, boutiques, allées et pièce d'héritage qui doivent cens et louages au domaine de la ville. • 1668-1669 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 25 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Fonction : location
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Mobilier Mobilier appartenant à la ville : 4 plans versés en 1 Fi 1 Fi 1260-1263. • [1700-1789] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 83-bis Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif Type : plan
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Prisons Toisé pour la construction des prisons civiles et criminelles de la ville de Nancy (dont 1 plan versé en 1 Fi 1259) • 1732-1734 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier DD 97 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : biens communaux • environnement • construction • équipement collectif • établissement pénitentiaire • établissement pénitentiaire Type : plan
Administration communale Officiers municipaux Vœu fait par la ville à Notre Dame de Bonsecours (dont 1 plan versé en 1 Fi 1213). • 1632 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 36 Sujet : administration communale Type : plan
Police générale Groupements d'intérêt Unions Union des associations amicales des anciens élèves des écoles de la ville de Nancy : notes, statuts, coupures de presse, correspondance. • 1922-1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 I 106 Mot matière thésaurus : administration • police • association • femme • enseignement • sport • éducation sportive
Protocole et distinctions honorifiques Distinctions honorifiques Cérémonies de remise des prix Distinctions attribuées par la ville Médailles de la ville, attributions et cérémonies : discours, programme, notice, menu, invitation, coupures de presse, correspondance. • 1974-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 118 Sujet : vie publique • distinction honorifique
Protocole et distinctions honorifiques Distinctions honorifiques Cérémonies de remise des prix Distinctions attribuées par la ville Prix et Grand prix de la ville : délibérations, règlements, diplôme, notice, invitation, coupures de presse, correspondance. • 1939-1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 K 220 Sujet : vie publique • distinction honorifique
Eaux 3 N - Eaux Surveillance des eaux Système de distribution des eaux de source et de la Moselle, réfection et amélioration : arrêtés, notes, rapports, extraits des délibérations du conseil municipal, plans. Plan de la ville de Nancy / plan officiel du service de la voirie municipale. Nancy Impr. C. André et Cie 1794-1944 • 1794-1944 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 6 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • réseau de distribution Fonction : contrôle Type : rapport • plan • statistique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Moselle (France ; cours d'eau) Nom d'organisation (auteur) : Nancy. Service de la voirie
Eaux 3 N - Eaux Eaux de sources Sources et bouges (par bassin) Bassins de La Malgrange, de Nabécor et de Salm Source de l'Asnée. – Acquisition par la ville du moulin de l'Asnée (1842-1870). Travaux d'aménagement (1854-1904). • 1842-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 40 Sujet : eau • eau souterraine • cours d'eau • énergie hydraulique Fonction : acquisition • aménagement Type : rapport • plan • document graphique Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • La Malgrange, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Nabécor, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Salm, Bassin hydrographique de (Meurthe-et-Moselle, France) • Asnée (Meurthe-et-Moselle, France ; cours d'eau) • Asnée, Source de l' (Vandœuvre-lès-Nancy, France) Nom géographique (batiment) : Asnée, Moulin de l' (Villers-lès-Nancy, Meurthe-et-Moselle, France)
Subsistances Ravitaillement Commerces Sociétés coopératives État statistique relatif aux sociétés coopératives existantes dans la ville de Nancy : tableaux statistiques, correspondance. • 1884-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 4 F 281 Sujet : subsistances • ravitaillement • industrie agro-alimentaire • société coopérative
Justice Organisation de la justice Palais de justice Projet d'abandonner à la ville la possession de l'édifice : extraits de délibérations, arrêté préfectoral, correspondance. • 1804 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 I 21 Sujet : justice • organisation judiciaire • palais de justice Type : arrêté préfectoral Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais de justice