• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 novembre 1935

30. – Collecte et incinération des ordures ménagères, avenant à la convention : vote d'un emprunt. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

33. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

35. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la Commission de surveillance. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

36. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

37. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

38. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

39. – Lycée Henri Poincaré : demandes de subventions. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

40. – Bourses de la fondation Bailly. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 novembre 1935

41. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de bourse communale. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 novembre 1935

42. – Demande de bourse pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 novembre 1935

43. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de rétributions scolaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 novembre 1935

44. – Assistance obligatoire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 décembre 1935

1. – Construction à l'abattoir d'une usine de congélation. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 décembre 1935

2. – Théâtre municipal : cahier des charges de la saison 1936-1937. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 décembre 1935

4. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 décembre 1935

5. – Demande d'installation d'un dépôt de films cinématographiques : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 décembre 1935

7. – Avenant au traité de raccordement de l'abattoir. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 16 décembre 1935

8. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier