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Etude de quartier (1976-1977), correspondance (1977-1982), presse (1978-1979 ; 1980-1983). Séance du 25 septembre 1970 : procès-verbal. Séance du 21 janvier 1971 : procès-verbal. Séance du 27 avril 1972 : procès-verbal. Séance du 9 juin 1972 : procès-verbal. Séance du 24 octobre 1972 : procès-verbal. Séance du 14 décembre 1972 : procès-verbal. Séance du 26 avril 1973 : procès-verbal. Séance du 17 juin 1973 : compte rendu. Séance du 26 juin 1973 : ordre du jour. Séance du 21 septembre 1973 : compte rendu. Séance du 24 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 14 juin 1977 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 23 juin 1977 : compte rendu. Séance du 8 septembre 1977 : compte rendu. Séance du 6 octobre 1977 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1977 : compte rendu. Séance du 3 novembre 1977 : compte rendu. Séance du 15 décembre 1977 : compte rendu. Séance du 12 janvier 1978 : compte rendu. Séance du 9 février 1978 : compte rendu. Séance du 20 mars 1978 : compte rendu. Séance du 30 mars 1978 : compte rendu. Séance du 18 avril 1978 : compte rendu. Séance du 20 avril 1978 : compte rendu. Séance du 17 mai 1978 : compte rendu. Séance du 15 juin 1978 : compte rendu. Séance du 5 octobre 1978 : compte rendu. Séance du 25 janvier 1979 : compte rendu. Séance du 15 février 1979 : compte rendu. Séance du 18 décembre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 janvier 1980 : compte rendu. Séance du 4 février 1981 : compte rendu. Séance du 25 février 1981 : compte rendu. Séance du 22 octobre 1981 : procès-verbal. • 1970-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 723

Association de quartier : statuts (1970), correspondance (1975-1976), presse (1975-1976). Séance du 23 avril 1970 : procès-verbal. Séance du 6 mai 1970 : compte rendu. Séance du 26 mai 1970 : procès-verbal. Séance du 17 décembre 1970 : compte rendu. Séance du 14 décembre 1971 : compte rendu. Séance du 17 février 1972 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 16 mars 1972 : compte rendu. Séance du 30 novembre 1972 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 8 octobre 1974 : compte rendu. Séance du 25 mars 1975 : compte rendu. Séance du 23 avril 1975 : compte rendu. Séance du 3 juin 1975 : compte rendu. Séance du 30 octobre 1975 : compte rendu. Séance du 2 juin 1976 : compte rendu. Séance du 10 mars 1976 : compte rendu. Séance du 20 octobre 1977 : compte rendu. • 1970-1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 724

Séance du 8 janvier 1842 : correspondance. Séance extraordinaire du 26 janvier 1842 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 19 mars 1842 : crédits à voter d'urgence. Séance du 1er avril 1842 : plan d'alignement. Séance du 14 avril 1842 : déclaration soumise au préfet. Séance du 26 avril 1842 : demande de pension de retraite, demande du préfet soumise au maire. Séance du 2 mai 1842 : affaire soumise au maire. Séance du 14 mai 1842 : extrait du registre des délibérations du comité de surveillance de l'école primaire supérieure de la ville. Séance du 18 juin 1842 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire. Séance du 8 juillet 1842 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 19 août 1842 : état des dépenses des écoles primaires élémentaires gratuites de 1843. Séance du 25 octobre 1842 : état des biens dans le cadre d'une succession. Séance du 11 novembre 1842 : rapport. Séance du 1er décembre 1842 : rapport. • 1842 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 170
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 7 janvier 1843 : budget de la fabrique de l'église Saint-Sébastien de 1843. Séance du 7 février 1843 : états de revenus de 1836. Séance du 21 février 1843 : rapport, conditions d'un legs. Séance du 25 février 1843 : rapport et pièces annexes. Séance du 15 mai 1843 : extrait du registre des délibérations du comité spéciale surveillance de l'école primaire supérieure de la ville, cahier des charges. Séance extraordinaire du 22 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance extraordinaire du 31 mai 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet, autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance du 8 juillet 1843 : certification du préfet. Séance extraordinaire du 23 août 1843 : autorisation de session du préfet soumise au maire. Séance extraordinaire du 26 août 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 23 novembre 1843 : rapport, affaires soumises au maire. Séance extraordinaire du 9 décembre 1843 : autorisation de session du maire soumise au préfet et pièces annexes. Séance du 23 décembre 1843 : compte rendu, règlement. • 1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 171
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 3 février 1844 : affaire soumise aux conseillers municipaux. Séance du 29 mai 1844 : rapport. Séance du 13 juillet 1844 : legs, état tarifaire. Séance du 21 octobre 1844 : extrait des registres des délibérations et pièces annexes. Séance du 30 novembre 1844 : projet de chemin de fer, extraits du registre des délibérations du comité communal. Séance extraordinaire du 19 décembre 1844 : autorisation de session du maire soumise au préfet. Séance du 27 janvier 1845 : demande de pension de retraite, affaire soumise au maire, extrait du registre des délibérations de la commission de surveillance du dépôt de mendicité de la ville, rapport. Séance du 20 février 1845 : pétition. Séance extraordinaire du 7 mars 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, état tarifaire. Séance du 6 mai 1845 : affaire soumise au maire, note. Séance du 2 juin 1845 : affaire soumise au maire, dépôt de mendicité et pièces annexes. Séance du 26 juin 1845 : correspondance. Séance du 2 décembre 1845 : autorisation de session du maire soumise au préfet, affaire soumise au maire, rapport de la commission du théâtre. Séance du 13 décembre 1845 : rapport de la commission du budget, réclamation. • 1844-1845 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 172
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séances du 16 septembre 1920 au 2 mars 1925 : registre de comptes rendus. Séances du 16 avril 1930 au 17 juillet 1935 ; du 16 juin 1938 ; du 16 juin 1939 : registre de comptes rendus. Séances du 15 mai 1936 et du 14 juin 1937 : registre de comptes rendus. Séance du 17 juillet 1935 : compte rendu. Séance du 14 juin 1937 : ordre du jour, compte rendu et pièces annexes. Séance du 16 juin 1938 : compte rendu. Séance du 16 juin 1939 : compte rendu. Séance du 14 octobre 1942 : ordre du jour. Séance du 26 novembre 1942 : ordre du jour. Séance du 9 décembre 1943 : ordre du jour. • 1920-1943 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 654