Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vieille ville. – Étude sur les enduits de façade. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 434 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • restauration immobilière Type : plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Boulevard urbain nord-sud de la Meurthe. – Insertion dans la ville. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 398 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • réseau routier Type : coupure de presse
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Cuisine centrale de la Ville de Nancy, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 195 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • équipement collectif • restauration scolaire Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Austrasie (boulevard d'), n° 68. – Acquisition par la ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 218 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Joseph-Cugnot (rue), n° 1. – Immeubles, préemption par la ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Joseph-Cugnot
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Marquette (rue), n° 64. – Ensemble immobilier, acquisition par la ville de Nancy. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 96 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Marquette
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 10. – Immeuble, cession par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 198 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Mon-Désert (rue), n° 8. – Terrain, vente par la ville de Nancy. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 238 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Mon-Désert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Augustin-Hacquard (rue), n° 6. – Maison Jean-Prouvé, acquisition par la Ville de Nancy. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 217 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison Jean-Prouvé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Bastien-Lepage (îlot). – Immeubles et terrains, transfert du District urbain à la Ville de Nancy. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 77 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Bastien-Lepage
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Héré (rue), n° 24 ; Stanislas (place), n° 8. – Immeubles, étude de l'acquisition par la ville de Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 86 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Georges (rue), n° 84, 84 bis. – Immeubles, projet de cession par la Ville de Nancy. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 248 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Georges
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vandoeuvre-lès-Nancy. – Parcelle n° 196 de la section B, proposition d'acquisition du terrain de la ville de Nancy par la société Bourgatte. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 87 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • marché en gros Fonction : acquisition Type : plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Michel-Ney (rue), n° 13. – Parcelle du site de la manufacture des tabacs, vente par la ville de Nancy au District urbain pour l'implantation d'un pôle de gestion. • 1987-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : cession Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Michel-Ney
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Victor (rue), n° 37-39. – Propriété de l'Union des Coopérateurs de Lorraine, acquisition par l'Établissement public foncier de la métropole Lorraine et rétrocession à la ville de Nancy. • 1986-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 165 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition • cession Type : plan • document photographique Nom d'organisation : Union des coopérateurs de Lorraine Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor
Édifices du culte et cimetières Cimetières Cimetière du Sud Création Rapports, enquête parcellaire, tableaux des acquisitions de terrains à l'amiable et par voie d'expropriation,, enquête de commodo et incommodo, état parcellaire des propriétés sises à Vandoeuvre à réunir au territoire de Nancy, Ville de Nancy, plan, correspondance (1878-1885). Composition des eaux du Brichambeau : note, rapport, correspondance (1885). Ville de Nancy, Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapports sur le choix d'une implantation, Nancy 1880. Projet de création d'un nouveau cimetière. Rapport de la commission (1880). • 1878-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 2 M 88 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture Sujet : cimetière • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruisseau de Brichambeau Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cimetière du Sud
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Provençal (place), n° 5. – Clinique Saint-Jean, aménagement. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 232 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Type : plan Nom d'organisation : Clinique Saint-Jean (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Provençal