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Notes (1991-1995), convention tripartite CPAM, CCAS et Ville de Nancy [1990-1991], statuts (1998), règlement intérieur (1998), dossier de présentation (1996), brochures. • 1991-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 90

Terrain de la plaine Flageul. – Mise à disposition du terrain de la Ville de Nancy : conventions, correspondance, photographies (1990, 2012-2016). Vestiaires, inauguration : note, carton d'invitation (1996). • 1990-2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

194 W 25

Nancy-Thermal. – Reconnaissance de la ville de Nancy comme station hydrominérale : rapports, procès-verbal d'enquête, extrait des délibérations du conseil municipal, documentation (1910-1928). Analyses de l'eau : rapports, note, documentation (1911-1951). • 1910-1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 93

Amélioration des galeries filtrantes, mise à l'abri des crues et prolongement : acte de vente de terrains sur la commune de Méréville, convention entre l'État et la ville, procès-verbal de rétablissement des limites des communes de Messein, Méréville et Richardménil, marché public, tableau des températures des eaux, plans. • 1878-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 48

Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 83
Type : convention • rapport • tarif
Nom d'organisation : Nancy

Généralités : convention, rapports, note, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance (1875-1941). Prise d'eau par machines hydrauliques élévatoires, construction et installation des machines : arrêté, convention entre l'État (service du canal de l'Est) et la ville de Nancy, marché public, rapports, plans (1876-1884). Augmentation de la force motrice, acquisition du moulin de Flavigny-sur-Moselle : acte de vente, baux, plan (1905-1912). • 1875-1941 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 45

Elaboration du contenu du programme au niveau local : convention avec le centre de médecine préventive, pré-projet, correspondance (1992). Notes de synthèse (1994). Enquêtes sur les habitudes alimentaires menées auprès de la population : résultats (2003). Programme national « bien vieillir » : notes, liste des membres du groupe de travail, rapports aux comités de pilotage (2003). Liste des membres du comité de pilotage, comptes rendus de réunion, dossier de presse, délibération, notes, correspondance (2003-2008). Colloque « Les villes actives du PNNS » à Nancy : note, programme, résumé (2009). • 1992-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 11
Sujet : hygiène • santé • alimentation
Fonction : enquête
Type : convention

Recherche d'eau. – Forêt : plan de bornage (1884). Puits de recherche : procès-verbal, fiches de renseignements (1888-1899). Achat de terrains sur le territoire de Villers : actes de vente, notes (1898-1899). Concession du droit de captage des eaux par la ville de Nancy : bulletin administratif, acte de concession, procès-verbaux (1897-1900). Adduction des eaux : avis du Comité consultatif d'hygiène publique de France (1899-1900). Établissement des conduites d'amenée : demande de déclaration d'utilité publique : enquête préalable, enquêtes parcellaires, rapport, plans, décret d'utilité publique (1900-1903). Convention pour le passage des conduites avec la commune de Laxou : convention, plans (1900-1905). Acquisition de terrains : récolement, jugements d'expropriation (1903-1907). • 1884-1907 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 41