Délégation de services publics • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
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Restauration scolaire • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Stationnement • 1988-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Société des parkings des Champs-Élysées, parcs de stationnement de la cathédrale, du marché, Léopold, Carnot, Stanislas, Saint-Dizier et Saint-Nicolas, et stationnement en voirie : rapport d'analyse de la qualité du service public pour l'exercice 1995. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Parcs de stationnement Saint-Jean et de la Manufacture, stationnement en surface et en voirie de la ville de Nancy, de la SNCF et du pôle de gestion : rapports d'activité (1994, 1997). • 1994-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Pôle de gestion du parking Locapark : arrêtés préfectoraux, décisions, contrats, convention de concession, compte de résultat, déclaration d'achèvement de travaux, notes, correspondance (1988-1989,1991-1993). • 1988-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Urbanisme • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Zénith • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Bilans financiers, comptes de résultat des exercices (1993-1998), comptes d'affermage (1993-1994), rapports du commissaire aux comptes (1994-1995), rapports d'activité des exercices (1993, 1995-1996), prévisions budgétaires (1994-1995). • 1993-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : compte financier
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Location : contrats d'affermage et de sous-traitance. • 1992-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Inventaire des biens mobiliers, devis quantitatif du matériel, livret d'entretien. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Notice de sécurité, fiches individuelles de description technique des espaces, rapport, dossier d'accessibilité des personnes à mobilité réduite, plans (22). • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Type : plan
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Dossiers de subvention de l'État et de la région (1986, 1991-1993). • 1986-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : finances communales • comptabilité publique
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Contrat d'affermage du 8 février 1993 : statut société Zénith SA, délibération, contrat. Avenant n° 1 du 8 février 1993 : délibération, avenant, comité directeur . Avenant n° 2 du 16 décembre 1996 : délibération, avenant, résiliation du contrat. Délégation de service public, contrat d'affermage : résiliation du contrat, correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Contrat de sous-traitance dans le cadre d'une délégation de service public, exploitation des bars et buvettes, ordre et sécurité, locaux : tableau tarifaire, notes, délibération. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Zénith de Nancy, délégation du service public. – Activité : coupures de presse (1998), convention relative à des actions spécifiques pour certains publics (1998), rapport d'activité (1999), plaquette de présentation (s.d.). Affermage par la société Zénith SA : notes, études de coûts, rapports, correspondance (1996-1997), étude comparée avec le complexe Antarès du Mans (1997). Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase club : notes, rapports, délibération, comptes rendus du bureau des marchés, contrat, avenant, coupures de presse, documents budgétaires (1997-1998). • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : administration générale • temps libre et sociabilité • culture • équipement socio-culturel • salle de spectacles
Fonction : délégation
Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : aire de stationnement
Fonction : délégation