Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47-57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Stationnement payant de surface, concession : états récapitulatifs des conventions passées avec les délégataires, conventions, cahiers des charges, note. • 1972-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 47 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement, concession : délibérations, conventions, avenants (par ouvrage). • 1972-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 48 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : convention
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Parcs de stationnement concédés, exploitation : états des recettes, comptes des résultats d'exploitation des sociétés délégataires. • 1988-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 49 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : statistique • compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1992-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 50 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société CGSt. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1997-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 51 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Relations avec la ville de Nancy : correspondance, statistiques, rapport au comité directeur (1994-1995). Négociations avec la ville de Nancy : notes, études financières, correspondance (1995). Actions commerciales avec l'association des Vitrines de Nancy : bilan (1996). Campagne publicitaire : bilan (2000). Acquisition de GTM par Vinci : correspondance (2001). • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 52 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : document photographique • étude
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société GTM. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1995-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 53 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 1998-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 54 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2002-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 55 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Parcs de stationnement : comptes d'exploitation. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 56 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : compte d'exploitation
Voirie, circulation, stationnement Stationnement Délégation du service public Société Vinci Park. – Négociations avec la ville de Nancy : notes, comptes rendus de réunion, études financières. • 2002-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 813 W 57 Sujet : aire de stationnement Fonction : délégation Type : étude
Direction générale des services Suivi des politiques publiques Temps libre et sociabilité Culture Équipement socioculturel Salle de spectacles Zénith de Nancy, délégation du service public. – Activité : coupures de presse (1998), convention relative à des actions spécifiques pour certains publics (1998), rapport d'activité (1999), plaquette de présentation (s.d.). Affermage par la société Zénith SA : notes, études de coûts, rapports, correspondance (1996-1997), étude comparée avec le complexe Antarès du Mans (1997). Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase club : notes, rapports, délibération, comptes rendus du bureau des marchés, contrat, avenant, coupures de presse, documents budgétaires (1997-1998). • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 395 Sujet : administration générale • temps libre et sociabilité • culture • équipement socio-culturel • salle de spectacles Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Culture, événementiel, vie associative Établissements et institutions culturels Institutions culturelles locales et régionales Zénith de Nancy Exploitation Contrat d'affermage du 8 février 1993 : statut société Zénith SA, délibération, contrat. Avenant n° 1 du 8 février 1993 : délibération, avenant, comité directeur . Avenant n° 2 du 16 décembre 1996 : délibération, avenant, résiliation du contrat. Délégation de service public, contrat d'affermage : résiliation du contrat, correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 602 W 107 Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Culture, événementiel, vie associative Établissements et institutions culturels Institutions culturelles locales et régionales Zénith de Nancy Exploitation Contrat de sous-traitance dans le cadre d'une délégation de service public, exploitation des bars et buvettes, ordre et sécurité, locaux : tableau tarifaire, notes, délibération. • 1993-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 602 W 109 Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Culture, événementiel, vie associative Établissements et institutions culturels Institutions culturelles locales et régionales Zénith de Nancy Exploitation Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 602 W 108 Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel • salle de spectacles Fonction : délégation Nom d'organisation : Zénith (Nancy)
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics • 1986-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109-118 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Restauration scolaire • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Restauration scolaire Restauration scolaire. – SODEXO, analyse de la qualité des services : comptes rendus techniques et financiers. • 1994-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 109 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation
Finances Comptabilité Pièces justificatives comptables Délégation de services publics Stationnement • 1988-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 115-117 Sujet : finances communales • comptabilité publique Fonction : délégation