Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) • 1937-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 11-27 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Type : acte authentique
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) 20e-Corps (avenue du), n° 91 (parcelle AR177). – Terrain, acquisition sur la société Speedy (1991). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 11 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Speedy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du 20e-Corps
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Désilles (rue), n° 15 (parcelles AM323, AM324) ; Claude-Le-Lorrain (quai), n° 74 (parcelle AM326, AM325, AM322). – Ensemble immobilier, acquisition sur le district de l'agglomération nancéienne pour l'aménagement du pôle de gestion (9 juin et 2 juillet 1992 ; 23 décembre 1992). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 12 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : District de l'agglomération nancéienne Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Désilles • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Claude-Le-Lorrain
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Docteur-Bernheim (rue du), n° 13 (parcelle BN309). – Ensemble immobilier, acquisition sur André Grandcolas (1992). • 1937-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 13 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom de personne : Grandcolas, André Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Docteur-Bernheim
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Émile-Coué (rue), n° 11 (parcelle BO51). – Propriété bâtie, acquisition sur Raymond Mansuy (7 mai et 1er juin 1992). • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 14 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom de personne : Mansuy, Raymond Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Coué
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Émile-Friand (rue), n° 19 (parcelle AE464). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Atelier de rénovation de l'habitat lorrain (27 décembre 1990). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 15 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Atelier de rénovation de l'habitat lorrain Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Émile-Friant
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Erckmann-Chatrian (rue), n° 24 (parcelle BV882). – Immeuble, acquisition sur Marie Herment (9 et 11 juillet 1991). • 1989-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 16 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom de personne : Herment, Marie Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Erckmann-Chatrian
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Héré (rue), n° 23 (parcelle BE434). – Propriété bâtie, acquisition sur Louise Stephan (21 octobre et 3 novembre 1988). • 1985-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 17 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Héré
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Joffre (boulevard), n° 11-15 (parcelle BX239). – Plateau de la résidence Joffre-Saint-Thiébaut, acquisition sur Joffre investissement pour l'aménagement de la cantine de l'école Didion (28 décembre 1992, 15 janvier 1993). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 18 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : École Madeleine-Didion (Nancy) • Joffre investissement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard Joffre Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Tour Joffre Saint-Thiébaut
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) La Ferme-Saint-Jacques II (zone d'aménagement concerté), lieudit Les Carrières, à Maxéville (parcelles AM43, AM46, AM48). – Terrains, acquisition sur la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain pour la construction du Zénith de Nancy. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 19 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier • salle de spectacles Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Société lorraine d'économie mixte (Nancy) Nom géographique : La Ferme Saint-Jacques (Maxéville, Meurthe-et-Moselle, France) Nom géographique (batiment) : Maxéville (Meurthe-et-Moselle, France) -- Zénith de Nancy
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Metz (rue de), n° 78 (parcelle AH688). – Terrain, acquisition sur Paulette Breul (26 novembre et 17 décembre 1991). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 20 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom de personne : Breul, Paulette Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Metz
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Raymond-Pinchard (avenue) (parcelle AB235, AB515). – Terrain, cession à l'Auxiliaire du crédit foncier de France (26 et 30 août 1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 21 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession Type : acte authentique Nom d'organisation : Auxiliaire du crédit foncier de France Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Saint-Antoine (ruelle), n° 6, 8 et 10 (parcelles CI678, CI682). – Propriété bâtie, acquisition sur la Société des habitations à loyer modéré de l'Est (23 septembre et 22 octobre 1991). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 22 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Société des habitations à loyer modéré de l'Est Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Ruelle Saint-Antoine
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Sainte-Catherine (quai) (parcelle BD363), Île-de-Corse (rue de l') (parcelle BD367), parking Sainte-Catherine (parcelle 365). – Terrain, échange avec Gaz de France (1993). • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 23 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : cession • acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Gaz de France Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de l'Île-de-Corse
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Sergent-Blandan (rue du), n° 48, hôpital militaire Sédillot (parcelles BS535, BS546, BS620). – Ensemble immobilier, acquisition à l'État et rétrocession au Conseil général de Meurthe-et-Moselle (7 janvier 1992). • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 24 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition • cession Type : acte authentique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Sergent-Blandan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôpital militaire Sédillot
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Tanneries (îlot des). – Terrains, acquisition. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 25 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom de personne : Demay, Augustine • Lux, Laurent Nom d'organisation : Fiscuir Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Îlot des Tanneries • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Tanneries • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Henri-Bazin • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard du 26e-Régiment-d'infanterie
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Vic (rue de), n° 13 (parcelle BI330). – Terrain, acquisition sur la Société civile immobilière Rembrandt (11 octobre et 13 novembre 1991). • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 26 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Société civile immobilière Rembrandt Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Vic
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Dossiers de mutation (par adresse) Victor (rue) (parcelles AW 43-46, 49 ; AX 54-55, 66-67, 76-77, 83, 85, 110-112, 118-119, 177-178, 263). – Ensemble immobilier, acquisition sur l'Établissement public de la métropole lorraine (27 octobre 1992) • 1986-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 682 W 27 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : acquisition Type : acte authentique Nom d'organisation : Établissement public de la métropole lorraine Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Victor
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) • 1983-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 1-14 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Type : acte authentique
Patrimoine immobilier et foncier Acquisition et cession de biens fonciers et immobiliers Actes notariés (par adresse) Boulay-de-la-Meurthe (rue), n° 14-14 bis (parcelle BV480) ; Ernest-Albert (rue) à Laxou (parcelles AC248, AC 249). – Terrains, adjudication (12 septembre 1984). • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 270 W 5 Sujet : biens communaux • domaine immobilier • immobilier Fonction : adjudication • cession Type : acte authentique Nom de personne : Aubert, Jean Marie Maurice Nom d'organisation : Société lorraine d’habitations à loyer modéré Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Boulay-de-la-Meurthe • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Ernest-Albert