Culture, événementiel, vie associative Établissements et institutions culturels Institutions culturelles locales et régionales Centre régional des musiques actuelles Préfiguration Construction Réalisation Dossier de permis de construire : pièces écrites, plans. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 809 W 45 Sujet : culture • établissement recevant du public • équipement socio-culturel Type : permis de construire Nom d'organisation : Centre régional des musiques actuelles (Nancy) • L'Autre Canal (Nancy)
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme Permis de construire : n° 1-135 (2008), n° 1-145 (2009), n° 1-158 (2010) n° 1-12 (2011). Permis de démolir : n° 1-16 (2008), n° 1-20 (2009), n° 1-21 (2010) n° 1 (2011). Permis d'aménager : n° 1 (2009). • 2008-2011 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 13 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • permis de construire • permis de démolir
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Autorisations d'urbanisme • 1880-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 102-426 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1880, n° 8460-8499. • 1880 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 102 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1889, n° 5206-5233. • 1889 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 103 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1899-1900, n° 2-600. • 1899-1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 104 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1900, n° 612-1200. • 1900 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 105 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1900-1901, n° 1201-1797. • 1900-1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 106 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1901, n° 1801-2600. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 107 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1901, n° 2601-3200. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 108 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1901-1902, n° 3206-3780. • 1901-1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 109 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1902, n° 3802-4400. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 110 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1902-1903, n° 4401-4997. • 1902-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 111 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1903, n° 5001-5201. 1903, n° 1-399. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 112 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1903, n° 402-1304. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 113 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1904, n° 1305-1984. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 114 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1904, n° 2004-2653. • 1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 115 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1904-1905, n° 1-798. • 1904-1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 116 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1905, n° 806-1429. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 117 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1905, n° 1430-2022. • 1905 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 118 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire