• Ressources humaines
• Gestion collective
• Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
• Transfert et mutualisation de personnel

Mutualisation de services municipaux avec la communauté urbaine : études, notes, rapports (1998, 2009-2013). • 1998-2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Ressources humaines
• Gestion collective
• Gestion prévisionnelle de l'emploi et des compétences
• Transfert et mutualisation de personnel

Transfert de personnel à la communauté urbaine : notes, comptes rendus de réunion, liste d'agents (1996, 2002-2003). • 1996-2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Voirie, circulation, stationnement
• Administration générale
• Fonctionnement

Organisation du service circulation : note, organigramme (1995). Transfert du poste de contrôle de la circulation à la Communauté urbaine du Grand Nancy : rapports (1997). Objets trouvés : bilan (1992). • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale adjointe
• Suivi de projets
• Équipement
• Voie de communication
• Réseau routier

Voirie, transfert au Grand Nancy (coefficient d'intégration fiscale (CIF) : notes, comptes rendus de réunion, correspondance. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale adjointe
• Suivi de projets
• Équipement
• Voie de communication
• Réseau routier

Voirie, transfert au Grand Nancy : notes, comptes rendus de réunion, états financiers, états de personnel, correspondance. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale adjointe
• Suivi de projets
• Équipement
• Voie de communication
• Réseau routier

Voirie, transfert au Grand Nancy, organisation : notes, correspondance. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Direction générale adjointe
• Suivi de projets
• Équipement
• Voie de communication
• Réseau routier

Voirie, transfert du personnel au Grand Nancy : notes, comptes rendus de réunion, états de personnel, correspondance. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Action économique
• Administration générale

Transfert de compétences • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Action économique
• Administration générale
• Transfert de compétences

Transfert de compétences à la structure intercommunale. – Études préalables à la mise en place de la communauté urbaine du Grand Nancy : note. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Action économique
• Services industriels et commerciaux
• Marché en gros

Transfert à la Communauté urbaine du Grand Nancy • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Action économique
• Services industriels et commerciaux
• Marché en gros
• Transfert à la Communauté urbaine du Grand Nancy

Statut juridique du terrain : notes, plan de situation (1995). Transfert de la compétence : délibération, notes, avis des domaines, plan de situation (1996). • 1995-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Affaires juridiques
• Conseil juridique

Domaine de Montaigu, transfert de compétence au district urbain de Nancy et révision du legs Salin : notes, correspondance, plans, délibérations, pièces annexes. • 1976-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier