Impôts et taxes • 1634-1759 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1634-1759
Archives publiques
Cotes extrêmes : 14 Fi 1-25
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Collections iconographiques
Mot matière thésaurus : affichage
Typologie documentaire : affiche
Sous-unités (25)
- [La levée des aides généraux des conduits et impôts] / Brassac ; Le Febure. • 1634
- Et le Sieur de Villarceaux, conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaires de son hôtel et intendant de la justice, police et finances en Lorraine et Barrois : [Ordonnance portant sur les cotisations et les aides généraux] / Mangot Villarceaux. • 1637
- Les présidents et conseillers de la chambre de la ville de Nancy : [Ordonnance pour la taxe du foin] / C.H. Le Noir. • 1673
- [Ordonnance pour les impôts et taxes de la subsistance des gens de guerre] / Louis. • 1673
- De par les présidents et conseillers de l'hôtel de ville de Nancy : [Ordonnance portant défense aux bourgeois d'acheter aucun fourrage ni avoine aux soldats, officiers et cavaliers] / C.H. Le Noir. • 1676
- [Prix et taxe du foin, de la paille et de l'avoine] / Charuel. • 1680
- [Prix et taxe du foin, de la paille et de l'avoine] / Charuel. • 1680
- [Impositions et levée du don gratuit] : [Joyeux avènement] / François, compte de Carlinford. • 1698
- De par nos seigneurs, les présidents et conseillers en la chambre des comptes de Lorraine : [Ordonnance de la chambre des comptes portant sur les cotisations pour les salpêtres] / La chambre des comptes de Lorraine. • 1698
- De par son Altesse Royale et nos seigneurs de la chambre des comptes de Lorraine : [Subventions pour l'année 1700] / La chambre des comptes de Lorraine. • 1700
- [Imposition pour l'entretien des paroisses] / Léopold. • 1702
- Arrêt de son Altesse Royale : Défense aux capitaines des portes ou autres préposés de leur part, de prendre aucune denrée ou marchandise de quelque nature ou qualité qu'elles puissent être ni de se faire payer aucun droit / Léopold. • 1702
- Rolle, arrêté au conseil des finances de son Altesse Royale, de la taxe des finances des conseillers permanents et autres officiers qu'il lui a plu de créer en titre d'office par son édit du mois de février dernier dans les hôtels de ville des lieux ci-après dénommés / Conseil des finances. • 1707
- Extrait des registres du conseil royal des finances et commerce / Raulin ; J. Frimont. • 1738
- Extrait des registres du conseil royal des finances / D'Armur de Maizey ; J. Frimont. • 1738
- Extrait des registres du conseil royal des finances / D'Armur de Maizey ; J. Frimont. • 1738
- [Jugement rendu concernant les marchands, forains et bourgeois qui font entrer dans la ville des bestiaux sur pieds] / La chambre du conseil. • 1740
- Extrait des registres, des arrêts du conseil royal des finances et commerce / La chambre du conseil de ville. • 1741
- Extrait des registres, des arrêts du conseil royal des finances et commerce / J. Groselier. • 1741
- Extrait des registres, des arrêts du conseil royal des finances et commerce / J. Groselier. • 1741